Bouton twitter Bouton facebook Bouton google +

Conseil du 26 octobre 2017

 

219x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION «AC2N»

220x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «RESSOURCE»

221x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (ANNÉE 2017) A L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION (ADDAP 13)

222x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AMICALE DES PENNES MIRABEAU»

223x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AGIR»

224x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N» - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI LES 21 ET 22 AVRIL 2018 POUR L’ORGANISATION DU «BBOY CONTEST»

225x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LABEL ITALIA»

226x17 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES «PLANÈTE BÉBÉS»

227x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - «AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS»

228x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «CLEF DES CHANTS»

229x17 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «ÉCLOSION 13»

230x17 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «LES CHEMINS DU RIRE»

231x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «MUSIQUE ENVIE»

232x17 - MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’EQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER – AVENANT N°1: FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF

233x17 - MODIFICATION DES MEMBRES CONSTITUANT LA COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DES AFFAIRES SCOLAIRES

234x17 - RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE PREVENTION ET DE GESTION DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE – TERRITOIRE DU PAYS D’AIX

235x17 - ASSOCIATION «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» - RECONDUCTION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT

236x17 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL» - EXERCICE 2017

237x17 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2017

238x17 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L’INFERNET-CADIERE» - EXERCICE 2017

239x17 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2017

240x17 - TARIFICATION POUR LA PERTE DE CARTE DE PARKING «ESPLANADE VIEUX VILLAGE»

241x17 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – VILLE

242x17 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – SERVICE DE L’EAU

243x17 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

244x17 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 138X17 DU 27 JUIN 2017 – ÉCHANGE DE LA PARCELLE AT 494 AVEC LES PARCELLES COMMUNALES AT 492 ET AT 498 ET CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AT 491, AT 494 ET AT 497

245x17 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 171X17 DU 31 AOÛT 2017 – ÉCHANGE DES PARCELLES AY 642C ET AY 642B AVEC LA PARCELLE COMMUNALE AY 715B ET CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER «CENTRE MARCEL CERDAN» PARCELLES AY 715A, AY 715C, AY 715D, AY 715E, AY 715F, AY 715G, 715H ET AY 715I, AY 642B ET AY 642C

246x17 - CESSION DU CHEMIN DES SYBILLES

247x17 - INTENTION DE DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DI 364, DI 366, DI 368 ET 370

248x17 - INTENTION DE DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CT 94

249x17 - ACQUISITION DU FONCIER NÉCESSAIRE A LA RÉALISATION DU PROJET DE MISE A DOUBLE SENS DU PONT DES RIGONS

250x17 - ACQUISITION DE TERRAIN PARCELLE CADASTREE SECTION AO N°438

251x17 - DÉNOMINATION DE VOIES: DOMAINE DU PLATEAU DE RHODES

252x17 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE BACOLLA»

253x17 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DU LEVANT»

254x17 - RECRUTEMENT DIRECT PAR CONTRAT D’UN AGENT HANDICAPE

255x17 - INDEMNITES DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX

256x17 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

257x17 – ADOPTION AVENANT N°2 CONVENTION D’USAGE VOIRIE – SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE – ISDND SITE DU JAS DE RHODES

258x17 - RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

259x17 - COMMISSION MUNICIPALE: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’HABITAT

260x17 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT «PAYS D’AIX TERRITOIRES» (SPLA)

261x17 – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

262x17 – MOTION DE SOUTIEN CONTRE LA SUPPRESSION DES POSTES D’AIDE ADMINISTRATIVE DANS LES ECOLES

263x17 - MOTION DE SOUTIEN AUX SALARIES DE COCA-COLA

264x17 - CONVENTION POUR LA MISE EN SÉCURITÉ DES ARBRES BRÛLÉS

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.