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Conseil du 31 mai 2018

 

Procès verbal

92x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS»

93x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LE SOUVENIR FRANÇAIS»

94x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13»

95x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «CLUB ANIMATION ASSOCIATIONS FAMILIALES (VOILERIE)»

96x18 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LA FNACA»

97x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: «ASSOCIATION MASCARILLE»

98x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS: ASSOCIATION «SYNDICAT D’INITIATIVE» - VILLE DES PENNES MIRABEAU

99x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LES TRÉTEAUX DE LA COMMUNE»

100x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «A L’OMBRE BLEUE DE L’OLIVIER»

101x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «CINÉASTES VIDÉO ASSOCIES (CVA)»

102x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LES MAGICIENS PENNOIS»

103x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

104x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «AMICALE SCRABBLE PENNOIS»

105x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «SYNDICAT D’INITIATIVE»

106x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «SYNDICAT D’INITIATIVE» - MISE A DISPOSITION D’UN AGENT D’ACCUEIL

107x18 - RÈGLEMENT MUNICIPAL DE L’ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

108x18 - RÈGLEMENT MUNICIPAL DES RESTAURANTS SCOLAIRES ET DE LA PAUSE MÉRIDIENNE

109x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «PARENTS ENFANTS MEDITERRANEE»

110x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «MICRO-BULLES»

111x18 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL – REQUALIFICATION URBAINE DE LA VIEILLE ROUTE DE LA GAVOTTE

112x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «IMAJE SANTÉ»

113x18 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

114x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

115x18 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS LE CADRE DU «FONDS RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE»

116x18 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – Mme CAGGIA née CHARIERE Solange

117x18 - DÉNOMINATION D’UNE VOIE ET D’UN ROND-POINT

118x18 - SERVITUDE ERDF – SMED 13 – PARCELLE BC 210

119x18 - CONVENTION DE TOUR D’ÉCHELLE – PARCELLE AT 391

120x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE AC 698

121x18 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES (CRAC) – PALLIERES II

122x18 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D’AIX TERRITOIRES (CRAC) – ZA «LES SYBILLES»

123x18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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