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Conseil du 29 novembre 2018

 

 

Procès verbal >

252x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNÉES DE SENSIBILISATION HANDICAPS : VILLE DES PENNES MIRABEAU / ÉDUCATION NATIONALE / ASSOCIATION NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP (ANNÉE 2019)

253x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION « AC2N » - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI LES 27 ET 28 AVRIL 2019 POUR L’ORGANISATION DU « BBOY CONTEST »

254x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION « ACA »

255x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION « AGIR »

256x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION « CANTAREN » POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CARITATIVE

257x18 - PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - « LE COMITE DES FÊTES »

258x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION « LA PORTE DES ÉTOILES »

259x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

260x18 - CONVENTION D’OBJECTIFS : ASSOCIATION « SYNDICAT D’INITIATIVE » – VILLE DES PENNES MIRABEAU

261x18 - ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE DES ÉCOLES MATERNELLES

262x18 - ORGANISATION DE CLASSES DE DÉCOUVERTE DES ÉCOLES ELEMENTAIRES

263x18 – MISE EN PLACE D’ATELIER PÉRISCOLAIRE – INITIATION A LA LANGUE ANGLAISE

264x18 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT

265x18 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION « AC2N » (ASSOCIATION CONJUGUONS NOTRE NET) POUR LA MISE EN PLACE DES SOIRÉES J HIVER

266x18 - PARTICIPATION HORAIRE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES – RENOUVELLEMENT DE LA LISTE

267x18 - PARTICIPATION ANNUELLE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES – RENOUVELLEMENT DE LA LISTE

268x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL » - EXERCICE 2018

269x18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2018

270x18 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS « LE ZIDARIC »

271x18 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

272x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019

273x18 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION – DIVERSES OPÉRATIONS AUX PENNES MIRABEAU

274x18 - REMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2019

275x18 – CONVENTION-CADRE DE FORMATION DU CNFPT 2018

276x18 - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ENTRE LA MÉTROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPÉTENCES

277x18 - APPROBATION DES AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS DE GESTION N° 17/1108, 17/1110 ET 17/1111 RELATIVES AUX COMPÉTENCES « SERVICES EXTÉRIEURS DÉFENSE CONTRE INCENDIES » - CRÉATION AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D’ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE » ET « EAUX PLUVIALES » DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU TRANSFÉRÉES AU 1er JANVIER 2018 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

278x18 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX TRANSFERTS DE COMPÉTENCES DE LA COMMUNE VERS LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU 1er JANVIER 2018

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