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Conseil du 30 juin 2016

 

111x16 - CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE : COMPAGNIE « L'APPEL DU LARGE » POUR LA CREATION DU SPECTACLE «LES SOEURS D'ANDRE»

112x16 - CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE : « ART IMAGES COMPAGNIE » POUR LA CREATION DU SPECTACLE «ROMEO ET JULIETTE»

113x16 - CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE : « COMPAGNIE MADAME ANTOINE » POUR LA CREATION DU SPECTACLE «DELIRE DE FUITE»

114x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «MUSIQUE ENVIE»

115x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «A L'OMBRE BLEUE DE L'OLIVIER»

116x16 - REGLEMENT INTERIEUR DE L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES

117x16 - PARTICIPATION HORAIRE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES

118x16 - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE BÂTIMENTS MODULAIRES ET INDUSTRIALISES – ENSEMBLE DE VESTIAIRES DU STADE J.GIONO – ENSEMBLE BUVETTE – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

119x16 - POLITIQUE SOCIALE EN MATIERE DE TRANSPORT SCOLAIRE RELATIVE A L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

120x16 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION POUR LA COLLECTE DES FONDS RELATIFS AUX INSCRIPTIONS AUX TRANSPORTS SCOLAIRES DU PAYS D'AIX ENTRE LA COMMUNE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

121x16 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DES TRANSPORTS SCOLAIRES DU PAYS D'AIX

122x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «CENTRE SOCIAL DE LA GAVOTTE»

123x16 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE L'AUDIT DES DELEGATIONS DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

124x16 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE LA REALISATION DES EXTENSIONS DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT SUR LES SECTEURS DES JONCQUIERS, DU BRUSQ ET DU PLAN DES PENNES

125x16 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE LA REALISATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR EN EAU POTABLE SUR LA SECTION 1

126x16 - RAPPORT ANNUEL 2015 – DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

127x16 - DENOMINATION DE VOIES : LOTISSEMENT «LE PRE VERT»

128x16 - DENOMINATION DE VOIE : «IMPASSE CAMPAGNE BEAUSEJOUR»

129x16 - CESSION DE TERRAINS AU PROFIT DE LA COMMUNE – PARCELLES CADASTREES SECTION AC N° 679 – 680 – 681 – 682

130x16 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

131x16 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT D'UN BIEN APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

132x16 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER « CENTRE MARCEL CERDAN » - PARCELLE CADASTREE AY NUMERO 715

133x16 – BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES – COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

134x16 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU / SDIS 13 GROUPEMENT OUEST – CENTRE INCENDIE ET DE SECOURS : LES PENNES MIRABEAU – SEPTEMES – SOIREES J 2016

135x16 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION «CONJUGUONS NOTRE NET (AC2N)» DANS LE CADRE DES «SOIREES J 2016»

136x16 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION «CLUB DES DAUPHINS» - SOIREES J 2016

137x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS (EPE)»

138x16 - PARTICIPATION ANNUELLE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES

139x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «LA BOULE DE LA RENARDIERE» - EXERCICE 2016

140x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «LA BOULE DES PENNES» - EXERCICE 2016

141x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «CLUB DE LA BOULE CONTREE DE LA GAVOTTE» - EXERCICE 2016

142x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

143x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU «TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU» POUR LE TOURNOI OPEN

144x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU «CLUB DES PENNES MIRABEAU CADENEAUX RUGBY» POUR LE TOURNOI REGIONAL DES ECOLES DE RUGBY FFR

145x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

146x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» POUR LE TOURNOI CATEGORIE U11 ET U13

147x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «ARMADA FUTSAL» - EXERCICE 2016

148x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER – EXERCICE 2016

149x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX «ARCHERS PENNOIS» POUR L'ORGANISATION D'UNE COMPETITION DE TIR A L'ARC EN SALLE FFTA

150x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU «TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU» POUR LE 10ème MONDIAL DU TAMBOURIN ET LE 19ème TOURNOI INTERNATIONAL DES PENNES MIRABEAU

151x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU «VELO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE» POUR L'ORGANISATION DU 14ème CYCLO CROSS – CHALLENGE MARCEL LODI

152x16 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A «L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU» POUR LA 35ème COURSE OPEN Ô PENNES

153x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

154x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «LE PENTATHLON PENNOIS» - EXERCICE 2016

155x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «ELAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

156x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY»

157x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

158x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

159x16 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : «CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2016

160x16 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE – TARIFS 2017

161x16 - COMPTE DE GESTION 2015 – BUDGET VILLE

162x16 - COMPTE DE GESTION 2015 : SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

163x16 - COMPTE DE GESTION 2015 : SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

164x16 - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET PRINCIPAL

165x16 - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

166x16 - COMPTE ADMINISTRATIF 2015 : SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

167x16 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 – BUDGET PRINCIPAL

168x16 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 : SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

169x16 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2015 : SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

170x16 - EXTENSION DU SYSTEME DE VIDEO PROTECTION ET DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FIPD 2016 (FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE)

171x16 - MODIFICATION DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT 2015 – 2019

172x16 - REAFFECTATION DE CREDITS AIDE DU DEPARTEMENT – PROJET RENOVATION EGLISE SAINT BLAISE VERS AMENAGEMENT VIEILLE ROUTE DE LA GAVOTTE

173x16 – RENOUVELLEMENT EXPLOITATION CARRIERE SAMIN – CONTRAT DE FORTAGE

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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