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Conseil du 27 juin 2017

 

Procès verbal >

109x17 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION «NATURE ET PROVENCE»

110x17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION «ANTRE 2 LIVE» - VILLE DES PENNES MIRABEAU

111x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - «ENTRAIDE SOLIDARITE 13»

112x17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION «LA PORTE DES ETOILES»

113x17 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION «LES AMIS DES ARTS»

114x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L'ASSOCIATION «A310 CLUB SPORT»

115x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «SYNDICAT D'INITIATIVE»

116x17 - ATTRIBUTION DE SUNVENTION A L'ASSOCIATION «LE COMITE DES FETES»

117x17 - ADHESION AU REGIME FORESTIER DE PARCELLES COMMUNALES

118x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIAL DE LA GAVOTTE POUR LE NETTOIEMENT MANUEL D'UN OUVRAGE A VOCATION D'EQUIPEMENT PLUVIAL.

119x17 - MARCHE DE TRAVAUX D'EXTENSION DU RESEAU COLLECTIF PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – ZONE DE PLAN DE CAMPAGNE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

120x17 - MARCHE PUBLIC DE SERVICE DE MAINTENANCE, REPARATION ET REMPLACEMENT DES POTEAUX ET BOUCHES D'INCENDIE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

121x17 - RYTHMES SCOLAIRES : DEROGATION A L'ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE DANS LES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES – RETOUR A LA SEMAINE SCOLAIRE DE 4 JOURS POUR LA RENTREE 2017/2018

122x17 - RECONDUCTION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DES TRANSPORTS SCOLAIRES DU PAYS D'AIX

123x17 - REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES MUNICIPAL VILLE DES PENNES MIRABEAU

124x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «MICRO-BULLES»

125x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LEO LAGRANGE MEDITERRANNEE» POUR LE RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES

126x17 - TARIFICATION ALSH ( ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT)

127x17 - OPERATION COLLECTIVE DE REDUCTION DES POLLUTIONS TOXIQUES SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DES PENNES MIRABEAU ET VITROLLES

128x17 - CONTRAT RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT DES COLLECTIVITES DANS LA REDUCTION DES POLLUTIONS PLUVIALES

129x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ECOLE DES PARENTS ET EDUCATEURS» (EPE)

130x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION «POUR LE DEVELOPPEMENT DES LOISIR EN MER» EXERCICE 2017

131x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE «CLUB DE LA BOULE CONTREE DE LA GAVOTTE» EXERCICE 2017

132x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE «LE PENTATHLON PENNOIS» EXERCICE 2017

133x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» EXERCICE 2017

134x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE «ARMADA FUTSAL» EXERCICE 2017

135x17 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE «TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU» EXERCICE 2017

136x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU POUR LE 11ème MONDIAL DU TAMBOURIN ET LE 20ème TOURNOI INTERNATIONAL DES PENNES MIRABEAU

137x17 - DEMOLITION DE 5 LOGEMENTS SOCIAUX DU CENTRE VICTOR HUGO

138x17 - ECHANGE DE LA PARCELLE AT 494 AVEC LES PARCELLES COMMUNALES AT 492 ET AT 498 ET CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AT 491, AT 494 ET AT 497

139x17 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES CADASTREES AM 209 ET AM 210

140x17 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES CADASTREES BD 70 ; BD 211 ET BD 212

141x17 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

142x17 - DECISION MODIFICATIVE N°1/2017

143x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «VITROLLAISE DE DEFENSE DES ANIMAUX»

144x17 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE A L'AMELIORATION DE LA FORET COMMUNALE ET A LA DEFENSE CONTRE LES INCENDIES

145x17 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DEVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMERIQUE

146x17 - INSTITUTION D'UN DEPOT DE GARANTIE POUR LA LOCATION DES LOCAUX COMMUNAUX

147x17 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2018

148x17 - COMPTE DE GESTION 2016 – BUDGET VILLE

149x17 - COMPTE DE GESTION 2016 – SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

150x17 - COMPTE DE GESTION 2016 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

151x17 - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 DU BUDGET PRINCIPAL

152x17 - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - SERVICE DE L'EAU

153x17 - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

154x17 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2016 - BUDGET PRINCIPAL

155x17 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2016 – SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

156x17 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2016 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

157x17 - DENOMINATION DE VOIE : IMPASSE «FUSCIELLO ET « ROUBIEU»

158x17 - DENOMINATION DE VOIE «LE CLOS DES CIGALES»

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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