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Conseil du 30 novembre 2017

 

265x17 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNÉES DE SENSIBILISATION HANDICAP: VILLE DES PENNES MIRABEAU / ÉDUCATION NATIONALE / ASSOCIATION « NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP» (ANNÉE 2018)

266x17 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ASSOCIATION «VOIE/X PLURIELLES» POUR LA CRÉATION DU SPECTACLE «FEMMES SAUVAGES»

267x17 - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE AU PROJET «O PASSO»: VILLE DES PENNES MIRABEAU / COLLÈGE JACQUES MONOD / ASSOCIATION «MUSIQUE ENVIE»

268x17 - PROJET CULTUREL SCIENTIFIQUE ÉDUCATIF ET SOCIAL

269x17 - REMBOURSEMENT D’ARRHES DE LA LOCATION DE LA SALLE TINO ROSSI

270x17 - REMBOURSEMENT D’ACOMPTE DE LA LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES

271x17 - REMBOURSEMENT D’ARRHES DE LA LOCATION DE LA SALLE SIMONE DARTIGUES

272x17 - MARCHE DE TRAVAUX DE DESAMIANTAGE ET DE DEMOLITION DANS LE CADRE DE L’OPERATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

273x17 - TRAVAUX D’EXTENSION DES RESEAUX D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT SUR LA R.D 368 – AVENANT N°1: PRIX NOUVEAUX ET PROLONGATION DE DELAIS

274x17 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DU SERVICE DE L’EAU POTABLE

275x17 - DELEGATION DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES – APPROBATION DU PRINCIPE DE DELEGATION DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

276x17 - FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE DE LA VILLE ET DU CCAS – APPEL D’OFFRES OUVERT

277x17 - TARIFS 2018: PAUSE MERIDIENNE

278x17 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU SQUARE 1962: «MARCHE DE NOËL»

279x17 - CONVENTION CADRE DES EQUIPEMENTS SOCIAUX ET SON SCHEMA DIRECTEUR DE L'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE 2018/2021

280x17 - CONVENTION DE TRAVAUX AUTORISATION D’ACCÈS PARCELLE AS127 A RTE

281x17 - TARIFICATION ALSH 2018 (ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT)

282x17 - GRATUITE DES REPAS DANS LES RESTAURANTS DU 3EME AGE

283x17 - TARIFS 2018 DE L’ESPACE JEUNES

284x17 - REMBOURSEMENT SUITE SINISTRE Mr ET Mme STROPPIANA

285x17 - TARIFS 2018 DES CONCESSIONS ET DEPOSITOIRES DANS LES CIMETIERES

286x17 - AUGMENTATION TARIF DROIT DE PLACE «ESPLANADE VIEUX VILLAGE»

287x17 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

288x17 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2018

289x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

290x17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION ASSOCIATION «SYNDICAT D’INITIATIVE»

291x17 - SERVITUDE DE TREFONDS CONCEDEE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DES PARCELLES CADASTREES AY 881, 883, 884, 885, 886, 887, 888, 889

292x17 - SERVITUDE ERDF – SMED 13: PARCELLES BE 17 ET BE 218

293x17 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 250X17 DU 26 OCTOBRE 2017 – ACQUISITION DE TERRAIN VOLUME 6 DE L’ENSEMBLE VOLUMETRIQUE DE LA PARCELLE AO 374

294x17 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DU PONEY CLUB DE LA MARJOLAINE

295x17 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AX 964

296x17 - CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – PARCELLE AT 489 – LES CADENEAUX

297x17 - APPROBATION DE LA REVISION ALLEGEE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

298x17 - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

299x17 - POURSUITE DE LA PROCEDURE DE REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D’URBANISME PAR LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

300x17 - POURSUITE DE LA PROCEDURE DE REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE PAR LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

301x17 - DENOMINATION DE VOIE «RUE DU SAVETIER»

302x17- REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2018

303x17 - DEROGATION A L’OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNEE 2018

304x17 - AVENANT DE RESILIATION PARTIELLE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE PORTANT SUR LA GESTION DES LOGEMENTS SOCIAUX COMMUNAUX

305x17 - CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX COMPETENCES DE LA COMMUNE TRANSFEREES AU 1er JANVIER 2018

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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