Bouton twitter Bouton facebook

Conseil du 21 décembre 2017

 

Procès verbal >

306x17 - FOURNITURE DE MULTIFONCTIONS D’IMPRESSION COULEUR ET MAINTENANCE ASSOCIEE – AVENANT N° 1

307x17 - MARCHE DE TRAVAUX D’AMENAGEMENT DE PLACES DE STATIONNEMENT SUR LE SQUARE JEAN MOULIN – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

308x17 - MARCHE DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DES CADENEAUX – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

309x17 - MODIFICATION CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2017/2020 POUR LA GESTION D’UNE MICRO-CRECHE PAR L’ASSOCIATION «MICROBULLES»

310x17 - INSTAURATION DE PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTEE POUR CHANTIER PROVISOIRE DE TRAVAUX SUR DES OUVRAGES DES RESEAUX DE DISTRIBUTION DE GAZ

311x17 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE ELECTRIQUE – PROGRAMME 2018 – CHEMIN DE VAL SEC TRANCHE 2, IMPASSE BONNE FOND, IMPASSE MICHEL

312x17 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES – PROGRAMME 2018 – CHEMIN DE VAL SEC TRANCHE 2, IMPASSE BONNE FOND, IMPASSE MICHEL

313x17 - CONVENTION ENEDIS (ex ERDF) ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU 2018/2020

314x17 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES – PROGRAMME 2016 – AV F. MITTERRAND (Tr.2) – ENTREE DE VILLE GAVOTTE SUD (DE L’ENTREE DE VILLE AU PONT SNCF)

315x17 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR TRAVAUX SUR LE RESEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ENERGIE ELECTRIQUE – PROGRAMME 2017 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX ET TRAVERSE TARDY – QUARTIER LA GAVOTTE

316x17 - CONVENTION DE FINANCEMENT POUR TRAVAUX D’ENFOUISSEMENT DES RESEAUX TELEPHONIQUES – PROGRAMME 2017 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX ET TRAVERSE TARDY – QUARTIER LA GAVOTTE

317x17 - TRAVAUX DE RENOVATION ET DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET SPORTIF – AVENANT N°1: AUGMENTATION DU MONTANT INITIAL DU MARCHE

318x17 - CREATION DE POSTE

319x17 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D’UN EMPLOI – REDACTEUR TERRITORIAL

320x17 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D’UN EMPLOI – TECHNICIEN PRINCIPAL 2° CLASSE

321x17 - CONVENTION «ADHESION AU PÔLE SANTE»

322x17 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE CERTAINS ESPACES DE L’ALSH «LES CHARMES»

323x17 - PROJET DE 14 LOGEMENTS PLUS / PLAI / PLS – DOMAINE D’OPALE

324x17 - PROJET DE 22 LOGEMENTS PLUS / PLAI / PLS – MARCEL CERDAN

325x17 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU POUR LA REALISATION D’OPERATION DE TRAVAUX DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT

326x17 - DENOMINATION DES VOIES: «DOMAINE D’OPALE»

327x17 - DENOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DES ALIZES»

328x17 - DENOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DE LA CASCADE»

329x17 - DENOMINATION DE VOIE: «RUE DE LA DENTELLIERE»

330x17 - DENOMINATION DE VOIE: «ROUTE DU MAS»

331x17 - DENOMINATION DE VOIE: «RUE DE LA VALSE»

332x17 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 247X17 DU 26 OCTOBRE 2017 – INTENTION DE DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DI 364, DI 366, DI 368 ET 370

333x17 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AV 693

334x17 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE CADASTREE AV 693

335x17 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AT 488

336x17 - DECLARATION DE PROJET – MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

337x17 - APPROBATION DE LA MODIFICATION N° 5 DU PLAN LOCAL D’URBANISME

338x17 - APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION DE LA ZAC DES PALLIERES II

339x17 - DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2018

340x17 - DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE LA COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME ET RLP AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2018

341x17 - DEPENSES D’INVESTISSEMENT DES COMPETENCES EAU ET ASSAINISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF VILLE 2018

342x17 - BUDGET ANNEXE EAU – DECISION MODIFICATIVE N° 1/2017

343x17 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 1/2017

344x17 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

345x17 - DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTE DU PONEY CLUB

346x17 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL – PROJET: TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU SQUARE JEAN MOULIN

347x17 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION GENERALE DE DECENTRALISATION – CONTRUCTION ET AMENAGEMENT D’UNE BIBLIOTHEQUE QUARTIER LA GAVOTTE

348x17 - TRANSFERT DE PERSONNEL DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES DES COMMUNES À LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.