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Conseil du 21 janvier 2014

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RAPPORTEUR : ALINE AUREILLE // JEUNESSE

1 - ORGANISATION D'UN WEEK-END SKI POUR LES 14 – 17 ANS

RAPPORTEUR : DOMINIQUE BUCCI // INFRASTRUCTURES ET RESEAUX

2 - CONVENTION D'UTILISATION D'EMPRISES DOMANIALES EN VUE DE LA REALISATION DU BHNS ET DE L'ENTRETIEN, DE LA MAINTENANCE ET DE L'EXPLOITATION DES OUVRAGES DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

3 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET D'ENTRETIEN ET D'EXPLOITATION PARTIELS DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL ET DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION – RD 113 : AMENAGEMENT D'UNE AIRE DE CO-VOITURAGE / PARC RELAIS AU LIEU-DIT DES PALLIERES – STATION « PALLIERES »

RAPPORTEUR : BERNARD CHAUVOT // ECLAIRAGE PUBLIC

4 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE – PROGRAMME DE TRAVAUX 2013 : RN113 – AVENUE FRANCOIS MITTERRAND – POSTES « PENNES ET CREP » ET « LE RUISSEAU »

RAPPORTEUR : ELIANE GARNIER // SANTE – HANDICAP

5 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNEES DE SENSIBILISATION HANDICAPS : VILLE DES PENNES MIRABEAU / EDUCATION NATIONALE / ASSOCIATION « NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP »

RAPPORTEUR : ANNIE MARTIN // COHESION SOCIALE

6 - CREATION D'UN JARDIN COLLECTIF VAL ST GEORGES (CONVENTION TEMPORAIRE POUR MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN COMMUNALE)

RAPPORTEUR : GERARD PATOT // EAU ET ASSAINISSEMENT

7 - AVENANT AU CONTRAT DE LA DELEGATION DU SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT

RAPPORTEUR : JOCELYNE RODRIGUEZ // ALSH – COLONIES

8 - FIXATION DES TARIFS POUR LA RESTAURATION PONCTUELLE A L'ALSH J.GIONO DES STAGIAIRES DE LA JSPM (JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU – VACANCES D'HIVER ET PRINTEMPS 2014)

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // ADMINISTRATION GENERALE

9 - REMBOURSEMENT SUITE A UN SINISTRE – Mme Florence LALEU

10 - REMBOURSEMENT SUITE A UN SINISTRE – Mr Georges FOLOPPE

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // FINANCES

11 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2014 – EXTENSION DU RESEAU ECLAIRAGE PUBLIC ET TRAVAUX SUR LE RESEAU D'ASSAINISSEMENT

12 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2014 – TRAVAUX DE VOIRIE

13 - PRISE EN CHARGE DEPENSE BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

14 - DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTE DU CENTRE MARCEL CERDAN

15 - DISSOLUTION DE LA REGIE DE RECETTES DE L'ECOLE MUNICIPALE DE PEINTURE – LA GAVOTTE

16 - LOGEMENT DE FONCTION ECOLE MATERNELLE DES CADENEAUX

17 - APPROBATION DES RAPPORTS ADOPTES PAR LA CLET DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // VIE LOCALE

18 - REMBOURSEMENT DE LA SUBVENTION DU FIPD 2013 AU PROFIT DU CCAS (VILLE DES PENNES MIRABEAU)

19 - GRATUITE DES REPAS DANS LES RESTAURANTS SCOLAIRES

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'HABITAT

20 - CONVENTION BOUYGUES – PARCELLES AP N° 29

21 – AUTORISATION DE DEFRICHEMENT

22 – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION – QUARTIER LES SYBILLES – LE TEXTE VOUS SERA TRANSMIS ULTERIEUREMENT

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // RESSOURCES HUMAINES

23 - CREATION DE POSTE

24 - CREATION DE POSTES – AVANCEMENTS DE GRADE

25 - AUGMENTATION VALEUR FACIALE CHEQUE DEJEUNER

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'HABITAT

26 - DENOMINATION DE VOIE « CAMILLE BAUMIER »

27 - PROJET DE CLASSEMENT AU TITRE DES SITES DU MASSIF DE L'ARBOIS

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // ADMINISTRATION GENERALE

28 - COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX – MODIFICATION DES STATUTS – ADOPTION D'UNE COMPETENCE FACULTATIVE – AIDE A L'INVESTISSEMENT DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE DE RESSORT INTERCOMMUNAL, DECLAREE D'INTERÊT COMMUNAUTAIRE

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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