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Conseil du 24 juin 2014


 

RAPPORTEUR : ALINE AUREILLE // COHESION SOCIALE - SANTE HANDICAP

1 - FONDS DE CONCOURS DE LA CPA (COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX) – MISSION D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA MISE AUX NORMES DES ERP (ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC) POUR L'ACCESSIBILITE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAPS

RAPPORTEUR : ANDRE-VINCENT BALZANO // PROMOTION DE LA VILLE

2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES MAGICIENS PENNOIS »

3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LABEL ITALIA »

4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES TRETEAUX DE LA COMMUNE »

5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « A L'OMBRE BLEUE DES OLIVIERS »

6 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIATS : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION « LA PORTE DES ETOILES »

7 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - « LES AMIS DES ARTS »

8 - CONVENTION D'OBJECTIFS : ASSOCIATION « ANTRE 2 LIVE » - VILLE DES PENNES MIRABEAU

9 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU - « INSTITUT DES METIERS DU SON ET DE L'AUDIOVISUEL (IMSA) »

RAPPORTEURS : ANDRE-VINCENT BALZANO – PIERRE TONARELLI //PROMOTION DE LA VILLE – SPORTS

10 - PARTICIPATION ANNUELLE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES

11 - PARTICIPATION HORAIRE DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS MUNICIPALES

RAPPORTEUR : DOMINIQUE BUCCI // INFRASTRUCTURES ET RESEAUX

12 - CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A L'APPEL A PROJET TEXTILE ET INSTALLATION DE BORNES DE COLLECTE DE TEXTILES USAGES

13 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX D'INTEGRATION DANS L'ENVIRONNEMENT DES RESEAUX DE DISTRIBUTION D'ENERGIE ELECTRIQUE – PROGRAMME DE TRAVAUX 2014 – RN 113 – AVENUE FRANCOIS MITTERRAND – POSTES « PENNES ET CREP » ET « LE RUISSEAU »

14 - ADHESION AU DISPOSITIF UGAP D'ACHAT GROUPE DE GAZ NATUREL

RAPPORTEUR : SOPHIE CHAVE-HAMEL // AFFAIRES SCOLAIRES

15 - POLITIQUE SOCIALE EN MATIERE DE TRANSPORTS SCOLAIRES RELATIVE A L'ANNEE SCOLAIRE 2014 – 2015 – SIGNATURE DE LA CONVENTION D'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES AVEC LE CG13

RAPPORTEUR : ANNIE MARTIN // COHESION SOCIALE

16 - OPERATION BOURSE PERMIS DE CONDUIRE (RECONDUCTION) – EDITION 2014

17 - PÔLE COHESION SOCIALE / FORMATION BAFA (SESSION THEORIQUE) A DESTINATION DES PENNOIS (17/25 ANS) - RECONDUCTION

RAPPORTEUR : FRANCETTE MEPPI // PETITE ENFANCE ET FAMILLES

18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ASMAT POINT ACCUEIL »

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CENTRE SOCIAL DE LA GAVOTTE »

RAPPORTEUR : GERARD PATOT //EAU – ASSAINISSEMENT – VOIRIE

20 - RAPPORT ANNUEL 2013 – DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

21 - CONVENTION DE VENTE D'EAU FILTREE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

22 - CONVENTION DE VENTE D'EAU BRUTE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

23 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT D'UNE ETUDE DE DIMENSIONNEMENT DU BASSIN DE RETENTION SUR LA BEDOULE

RAPPORTEUR : RENAUD RENALDO // COMMERCES ET PUBLICITE

24 - PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT

26 – SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TREFONDS – PARCELLE CW N° 212

27 - BILAN ANNUEL ACQUISITIONS CESSIONS IMMOBILIERES – COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

28 - PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N° 2 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

29 - RETRAIT DE LA DELIBERATION : BILAN DE LA CONCERTATION ET CREATION DE LA ZAC « PALLIERES II »

30 - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE RELATIVE A LA CREATION D'UN BASSIN DE RETENTION DES EAUX DE PLUVIALES « BELLEPEIRE – AMONT CIMETIERE »

31 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L'ASSEMBLEE GENERALE DE L'AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX

32 - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL « SARL SECURITAS ACCUEIL »

33 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR : PIERRE TONARELLI // SPORTS

34 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « LA BOULE DES PENNES » - EXERCICE 2014

35 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « LA BOULE CONTREE DE LA GAVOTTE » - EXERCICE 2014

36 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2014

37 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « VELO CLUB ST ANTOINE – LA GAVOTTE » - EXERCICE 2014

38 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « LES ARCHERS PENNOIS » - EXERCICE 2014

39 - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE PRISE EN PENSION DES CHEVAUX EN RETRAITE AVEC MAINTIEN DU TARIF

RAPPORTEUR : FABRICE VEGA // FINANCES

40 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « VITROLLAISE DE DEFENSE DES ANIMAUX »

41 - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL « OGEC SAINTE ELISABETH »

42 - COMPTE ADMINISTRATIF 2013 DU BUDGET PRINCIPAL

43 - COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

44 - COMPTE ADMINISTRATIF 2013 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

45 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2013 – BUDGET PRINCIPAL

46 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2013 – SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

47 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2013 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

48 - COMPTE DE GESTION 2013 – BUDGET VILLE

49 - COMPTE DE GESTION 2013 – SERVICE DE DISTRIBUTION D'EAU POTABLE

50 - COMPTE DE GESTION 2013 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // RESSOURCES HUMAINES

51 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI

52 - CREATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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