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Conseil du 18 décembre 2014

 

RAPPORTEURS : DOMINIQUE BUCCI – GERARD PATOT // INFRASTRUCTURES ET RESEAUX – EAU – ASSAINISSEMENT VOIRIE

350x14 - AVENANT A LA CONVENTION DE RACCORDEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU A LA STATION D'EPURATION DE MARSEILLE

RAPPORTEUR : DOMINIQUE BUCCI // MARCHES PUBLICS

351x14 - TRAVAUX DE VOIRIE ET RESEAUX DIVERS – MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

352x14 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE AU NORMES DU RESTAURANT SCOLAIRE DES AMANDIERS - AVENANT N°2 AU LOT N°3: MENUISERIES EXTERIEURES

353x14 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES DU RESTAURANT SCOLAIRE DES AMANDIERS – AVENANT N° 1 AU LOT N° 10: COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES

RAPPORTEUR : SOPHIE CHAVE-HAMEL // AFFAIRES SCOLAIRES

354x14 - CLASSE DE DECOUVERTE DES ECOLES MATERNELLES

355x14 - ORGANISATION DE CLASSE DE DECOUVERTE: CONVENTION AVEC «L'ASSOCIATION LAÏQUE DE L'ECOLE DES CADENEAUX»

356x14 - ORGANISATION DE CLASSE DE DECOUVERTE: CONVENTION AVEC «L'ASSOCIATION LIBRE DES BOUROUMETTES»

357x14 - ORGANISATION DE CLASSE DE DECOUVERTE: CONVENTION AVEC «L'OFFICE CENTRAL DE LA COOPERATION A L'ECOLE»

RAPPORTEUR : ANNIE MARTIN // COHESION SOCIALE

358x14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DEPARTEMENTAL DU CONCOURS NATIONAL DE LA RESISTANCE ET DE LA DEPORTATION

RAPPORTEUR : FRANCETTE MEPPI // PETITE ENFANCE ET FAMILLES

359x14 - CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX 2015/2017

360x14- NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS

RAPPORTEUR : GERARD PATOT // EAU – ASSAINISSEMENT – VOIRIE

361x14 - CONVENTION DE VENTE D'EAU BRUTE ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET HABITAT

362x14 - SERVITUDE ERDF – SMED 13 – PARCELLE SECTION AT N° 132

363x14- VOIE DE SECURITE ZONE DE PLAN DE CAMPAGNE

364x14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES COMMERCANTS DES PENNES MIRABEAU

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // ADMINISTRATION GENERALE

365x14 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR : CAROLINE TCHELEKIAN // PREVENTION AUPRES DES JEUNES

366x14 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FIPD DANS LE CADRE DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR LE DISPOSITIF SOIREES J - ETE 2015

367x14- DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL REGIONAL PACA DANS LE CADRE DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR LE DISPOSITIF SOIREES J - ETE 2015

368x14 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L'ASSOCIATION ECOLE DES PARENTS ET DES EDUCATEURS (EPE)

RAPPORTEUR : PIERRE TONARELLI // SPORTS

369x14 - REMBOURSEMENT PAIEMENT DE LA LOCATION ESPACE TINO ROSSI «ESPM BASKET»

370x14 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE: «BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU»

RAPPORTEUR : FABRICE VEGA // FINANCES

371x14 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

372x14 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2015

373x14 – TARIFS 2015: FÊTE FORAINE

RAPPORTEUR : FABRICE VEGA // ADMINISTRATION GENERALE

374x14 - CIMETIERES: PROCEDURE DE RETROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // FINANCES

375x14 - CONVENTION DE GESTION DES DROITS DE RESERVATION - DIVERSES OPERATIONS AUX PENNES MIRABEAU

376x14 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DANS LE CADRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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