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Conseil du 30 janvier 2015

 

RAPPORTEUR: ANDRE VINCENT BALZANO

01x15 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ANTRE 2 LIVE»

02x15 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LA PORTE DES ETOILES»

03x15 - CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE: COMPAGNIE MASCARILLE

04x15 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES-MIRABEAU - ASSOCIATION «AMICALE DES PENNES-MIRABEAU»

05x15 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES-MIRABEAU - RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES «PLANETES BEBES»

RAPPORTEUR: ROBERT BASTARD // RESERVE COMMUNALE DE SECURITE ET PROTECTION DES FORÊTS:

06x15 - DEMANDE D'INTERVENTION DES FORESTIERS SAPEURS DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE POUR DES TRAVAUX DE PROTECTION DES FORÊTS MEDITERRANEENNES: PROGRAMME 2015

RAPPORTEURS: DOMINIQUE BUCCI – ALINE AUREILLE // INFRASTRUCTURES ET RESEAUX – SANTE HANDICAP:

07x15 - PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITE DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)

RAPPORTEUR: DOMINIQUE BUCCI // MARCHES PUBLICS:

08x15 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES DU RESTAURANT SCOLAIRE DES AMANDIERS – AVENANT N°2 AU LOT N°9: CHAUFFAGE – VENTILATION – PLOMBERIE

09x15 - TRAVAUX DE REHABILITATION ET DE MISE AUX NORMES DU RESTAURANT SCOLAIRE DES AMANDIERS – AVENANT N°1 AU LOT N°11: EQUIPEMENTS DE CUISINE ET CLOISONS ISOTHERMES

RAPPORTEUR: ROXANE CALAFAT // JEUNESSE:

10x15 - ORGANISATION D'UN WEEK END SKI POUR LES 14-17 ANS

RAPPORTEUR: FRANCETTE MEPPI // PETITE ENFANCE ET FAMILLE:

11x15 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L'ASSOCIATION «PARENTS ENFANTS MEDITERRANEE»

RAPPORTEUR: GERARD PATOT // EAU – ASSAINISSEMENT – VOIRIE:

12x15 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ENTRE LE CONSEIL GENERAL 13, LE SMITEEB ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

13x15 - MARCHE DE MAÎTRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION D'UN PROGRAMME DE TRAVAUX PRECONISES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR PLUVIAL – AVENANT N°6

RAPPORTEUR : MONIQUE SLISSA // ADMINISTRATION GENERALE:

14x15 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR: CAROLINE TCHELEKIAN // PREVENTION AUPRES DES JEUNES:

15x15 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE LYCEE EREA LOUIS ARAGON ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU

RAPPORTEUR: PIERRE TONARELLI // SPORTS:

16x15 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION AUX COURS D'EQUITATION

RAPPORTEUR: FABRICE VEGA // ADMINISTATION GENERALE:

17x15 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPETUELLE - ANTONIO CARVALHO-MOREIRA

18x15 - CIMETIERES: PROCEDURE DE RETROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE: Mme SEGHOMONIAN Vartouhie

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE // RESSOURCES HUMAINES:

19x15 - CREATION D'UN EMPLOI DE COLLABORATEUR DE CABINET

20x15 - GRATIFICATION D'UN STAGIAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

21x15 - CONTRAT D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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