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Conseil du 30 avril 2015

 

RAPPORTEUR : ALINE AUREILLE // SANTE - HANDICAP

1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DON DU SANG

RAPPORTEUR: ANDRE-VINCENT BALZANO // PROMOTION DE LA VILLE

2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LA CLEF DES CHANTS»

3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «SYNDICAT D'INITIATIVE»

4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «CANTAREN»

5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LE COMITE DES FÊTES»

6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «AMICALE SCRABBLE PENNOIS»

7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES TRETEAUX DE LA COMMUNE»

8 - REMBOURSEMENT REDEVANCE ANNUELLE DE LA CONVENTION DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX A L'ASSOCIATION «ACST»

RAPPORTEUR: ROBERT BASTARD // RESERVE COMMUNALE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA FORÊT

9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PROTECTION DES PISTES ET CHEMINS FORESTIERS (APPCF)

10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

RAPPORTEUR: SOPHIE CHAVE-HAMEL // AFFAIRES SCOLAIRES

11 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX D'ENSEIGNEMENT

RAPPORTEUR: ANNIE MARTIN // COHESION SOCIALE

12 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP»

RAPPORTEUR: FRANCETTE MEPPI // PETITE ENFANCE ET FAMILLES

13 - NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS

RAPPORTEUR: MONIQUE SLISSA // ADMINISTRATION GENERALE

14 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR: CAROLINE TCHELEKIAN // PREVENTION AUPRES DES JEUNES

15 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FIPD 2015 DANS LE CADRE DE LA STRATEGIE TERRITORIALE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE POUR LE DISPOSITIF: «TIG» TRAVAIL D'INTERÊT GENERAL

RAPPORTEUR: PIERRE TONARELLI // SPORTS

16 - STAGES «13 SPORT» 2015

17 - TARIFS 2015 PONEY CLUB MUNICIPAL – MODIFICATION DES MODALITES DE PAIEMENT – CREATION D'UN FORFAIT 5 SEANCES

RAPPORTEUR: FABRICE VEGA // FINANCES ET MOYENS GENERAUX

18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2015

19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «VITROLLAISE DE DEFENSE DES ANIMAUX»

20 - AVENANT AU CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DEVELOPPEMENT

RAPPORTEUR: Mr LE SENATEUR-MAIRE // RESSOURCES HUMAINES

21 - CREATION DE POSTES

RAPPORTEUR: Mr LE SENATEUR-MAIRE // FINANCES ET MOYENS GENERAUX

22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES ET CONVENTION D'OBJECTIFS

RAPPORTEUR: Mr LE SENATEUR-MAIRE // ADMINISTRATION GENERALE

23 - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE – RENOUVELLEMENT DE CONTRAT D'ASSURANCE

24 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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