Bouton twitter Bouton facebook Bouton google +

Conseil du 30 mars 2017

 

Procès verbal >

 

1 - CONVENTION DE RESIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «LA FATCHE»

2 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION SUBAQUATIQUE

3 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION «IMAJE SANTE» POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL CINE JEUNES

4 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «CANTAREN»

5 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LA CLEF DES CHANTS»

6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO»

7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «LES AMIS DES ARTS»

8 - TRAVAUX DE RENOVATION DANS LES GROUPES SCOLAIRES 2016 – AVENANT N°1 AU LOT N°1: ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR / BARDAGE DES FACADES

9 - TRAVAUX DE RENOVATION DANS LES GROUPES SCOLAIRES 2016 – AVENANT N°1 AU LOT N°2: MENUISERIES EXTERIEURES ET STORES MOTORISES

10 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE / CCAS – FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE – SERVICE D'EMISSION ET DE GESTION DE TITRES RESTAURANT

11 - AVENANT A LA DELIBERATION N°303x11 – MISE A DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX A TITRE GRATUIT

12 - AVENANT A LA CONVENTION-CADRE DES CENTRES SOCIAUX ET DE L'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE 2015 - 2017

13 - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE A L'AGENCE DE L'EAU DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DE COMPTEURS DE SECTORISATION SUR LE RESEAU D'EAU POTABLE DE LA SECTION 2

14 - DENOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DU SOUS BOIS»

15 - DENOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DU JASMIN»

16 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2017

17 – REQUALIFICATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION «AMENAGEMENT DES PISTES FORESTIERES»

18 - BUDGET PRIMITIF 2017 – VILLE

19 - BUDGET PRIMITIF 2017 – SERVICE DE L'EAU

20 - BUDGET PRIMITIF 2017 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

21 - TAUX D'IMPOSITION 2017

22 - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

23 - PROLONGATION DU DISPOSITIF DE LA LOI SAUVADET

24 - DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR (FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION) 2017 - ACHAT DE GILETS PARE BALLES POUR LA POLICE MUNICIPALE ET ASVP ( AGENTS DE SÉCURITÉ VOIE PUBLIQUE)

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.