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Prochain conseil

 

Le jeudi 26 octobre à 18h30
Ordre du jour :

 


ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 Octobre 2017

RAPPORTEUR: ALINE AUREILLE // HANDICAP – CITOYENNETE - JEUNESSE

1 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION «AC2N»

2 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «RESSOURCE»

3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (ANNÉE 2017) A L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION (ADDAP 13)

RAPPORTEUR: ANDRE-VINCENT BALZANO // PROMOTION DE LA VILLE

4 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AMICALE DES PENNES MIRABEAU»

5 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AGIR»

6 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N» - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI LES 21 ET 22 AVRIL 2018 POUR L’ORGANISATION DU «BBOY CONTEST»

7 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «LABEL ITALIA»

8 - PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES «PLANÈTE BÉBÉS»

9 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU - «AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS»

10 - CONVENTION DE PARTENARIAT: VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «CLEF DES CHANTS»

11 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «ÉCLOSION 13»

12 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «LES CHEMINS DU RIRE»

13 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «MUSIQUE ENVIE»

RAPPORTEUR: DOMINIQUE BUCCI // TRANSPORTS – MOBILITE – MARCHES PUBLICS

14 - MARCHE DE MAÎTRISE D’OEUVRE POUR L’AMENAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’EQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER – AVENANT N°1: FIXATION DU FORFAIT DEFINITIF

RAPPORTEUR: SOPHIE CHAVE // AFFAIRES SCOLAIRES

15 - MODIFICATION DES MEMBRES CONSTITUANT LA COMMISSION EXTRA MUNICIPALE DES AFFAIRES SCOLAIRES

RAPPORTEUR: JEAN-MARC LEONETTI // TRAVAUX DE PROXIMITE ET RELATIONS AVEC LES ADMINISTRES

16 - RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE PREVENTION ET DE GESTION DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE – TERRITOIRE DU PAYS D’AIX

RAPPORTEUR: PIERRE TONARELLI // SPORTS

17 - ASSOCIATION «JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU» - RECONDUCTION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT

18 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL» - EXERCICE 2017

19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2017

20 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L’INFERNET-CADIERE» - EXERCICE 2017

21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE: «CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU» - EXERCICE 2017

RAPPORTEUR: FABRICE VEGA // FINANCES ET MOYENS GÉNÉRAUX

22 - TARIFICATION POUR LA PERTE DE CARTE DE PARKING «ESPLANADE VIEUX VILLAGE»

23 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – VILLE

24 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – SERVICE DE L’EAU

25 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2017 – SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT

RAPPORTEUR: Mme LE MAIRE // AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'HABITAT

26 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 138X17 DU 27 JUIN 2017 – ÉCHANGE DE LA PARCELLE AT 494 AVEC LES PARCELLES COMMUNALES AT 492 ET AT 498 ET CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AT 491, AT 494 ET AT 497

27 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 171X17 DU 31 AOÛT 2017 – ÉCHANGE DES PARCELLES AY 642C ET AY 642B AVEC LA PARCELLE COMMUNALE AY 715B ET CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER «CENTRE MARCEL CERDAN» PARCELLES AY 715A, AY 715C, AY 715D, AY 715E, AY 715F, AY 715G, 715H ET AY 715I, AY 642B ET AY 642C

28 - CESSION DU CHEMIN DES SYBILLES

29 - INTENTION DE DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DI 364, DI 366, DI 368 ET 370

30 - INTENTION DE DESAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CT 94

31 - ACQUISITION DU FONCIER NÉCESSAIRE A LA RÉALISATION DU PROJET DE MISE A DOUBLE SENS DU PONT DES RIGONS

32 - ACQUISITION DE TERRAIN PARCELLE CADASTREE SECTION AO N°438

33 - DÉNOMINATION DE VOIES: DOMAINE DU PLATEAU DE RHODES

34 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE BACOLLA»

35 - DÉNOMINATION DE VOIE: «IMPASSE DU LEVANT»

RAPPORTEUR: Mme LE MAIRE // RESSOURCES HUMAINES

36 - RECRUTEMENT DIRECT PAR CONTRAT D’UN AGENT HANDICAPE

37 - INDEMNITES DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX

JEUNESSE – CITOYENNETE – HANDICAP:

38 - COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES

RAPPORTEUR: Mme LE MAIRE // FINANCES ET MOYENS GENERAUX

39 – ADOPTION AVENANT N°2 CONVENTION D’USAGE VOIRIE – SOCIETE SUEZ RV MEDITERRANEE – ISDND SITE DU JAS DE RHODES


RAPPORTEUR: Mme LE MAIRE // ADMINISTRATION GÉNÉRALE

40 - RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL

41 - COMMISSION MUNICIPALE: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L’HABITAT

42 - DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AUPRES DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’AMENAGEMENT «PAYS D’AIX TERRITOIRES» (SPLA)

43 – – DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)

RAPPORTEUR: Mme LE MAIRE // AFFAIRES SCOLAIRES

44 – MOTION DE SOUTIEN CONTRE LA SUPPRESSION DES POSTES D’AIDE ADMINISTRATIVE DANS LES ECOLES


Météo locale

Prévisions Les Pennes-Mirabeau

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