RAPPORTEUR : Mlle AUREILLE
1 - RENOUVELLEMENT CONVENTION D'OBJECTIFS
ENTRE L'ASSOCIATION CONJUGUONS NOTRE NET (AC2N) ET LA
VILLE DES PENNES MIRABEAU
2 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES
DE L'ASSOCIATION CONJUGUONS NOTRE NET AC2N
3 - CELLULE DE VEILLE EDUCATIVE
RAPPORTEUR : M. BUCCI
4 - CLASSE DE DECOUVERTE MATERNELLE
5 - ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES : CONVENTION AVEC
L'OCCE
6 - ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES
: CONVENTION AVEC « L'ASSOCIATION
LIBRE DES BOUROUMETTES »
RAPPORTEUR : Dr. COUPIER
7 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Mme DIAZ
8 - TARIFS 2006 LOCATION SALLE TINO ROSSI
9 - TARIFS 2006 ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
10 - TARIFS 2006 DES ECOLES MUNICIPALES DE PEINTURE
11 - TARIFS 2006 ATELIER THEATRE
RAPPORTEUR : Mme GARNIER
12 - CHARTE « COMMUNE - HANDICAP »
RAPPORTEUR : M. GENARD
13 - MODIFICATION DES STATUTS DU SMED 13
RAPPORTEUR : Mme MONTI
14 - DEMANDE DE CLASSEMENT EN PISTE DFCI D'UNE PISTE FORESTIERE
15 - DEMANDE D'INTERVENTION DES FORESTIERS SAPEURS DU CONSEIL
GENERAL DES BOUCHES DU RHONE POUR DES TRAVAUX DE PROTECTION DES
FORETS MEDITERRANEENNES : PROGRAMME 2006
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
16 - ADMISSION EN NON VALEUR GEANT DU MEUBLE
17 - REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2006
18 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
X 2005 BUDGET ASSAINISSEMENT
19 - DECISION MODIFICATIVE N° 1
X 2005 BUDGET PRINCIPAL
20 - DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF
2006
RAPPORTEUR : Mr PIERONI
21 - APPROBATION DU PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL RELATIF
A LA DISSOLUTION ET LIQUIDATION DU SIEOM
22 – LIQUIDATION DU SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L'OUEST MARSEILLAIS - APPROBATION
DU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF
A LA FOURNITURE D'EAU POTABLE ENTRE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
ET LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
RAPPORTEUR : Mlle ROCCI
23 - ZAC DE PALLIERES – MODIFICATION
DU PROGRAMME GLOBAL
24 - REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION
DES SOLS – BILAN
DE LA CONCERTATION PUBLIQUE PREALABLE
25 - REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION
26 - APPROBATION DE LA MODIFICATION
N° 5 DU PLAN D'OCCUPATION
DES SOLS
27 - DEMANDE D'ADHESION A L'AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX
(AUPA)
28 - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT – PERIODE TRIENNALE
2005 – 2007
29 - PROJET DE CONVENTION DE REMISE
D'OUVRAGE « PONT
DES CHASSEURS »
RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ
30 - CENTRES AERES TARIFS
31 - REMBOURSEMENT DE TICKETS DE CANTINE SCOLAIRE
32 - REMBOURSEMENT AUX FRAIS DE SEJOUR EN CENTRE AERE
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
33 - CONVENTION « MEDECINE PROFESSIONNELLE ET PREVENTIVE »
34 - SMACL – APPEL DE NIORT |
