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RAPPORTEUR : M. BUCCI

1 – ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES – CONVENTION AVEC L'OCCE

RAPPORTEUR : Dr. COUPIER

2 - DEROGATION AU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR : Mme NELIAS

3 – ADOPTION DU RAPPORT D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX-en-PROVENCE EN DATE DU 1/12/2004

RAPPORTEUR : M. PIERONI

4 – RACCORDEMENT DES EAUX PLUVIALES DE LA « CARRAIRE DES ARLESIENS » (Commune des Pennes Mirabeau) AU RESEAU DU LOTISSEMENT DES « CIGALES » (Commune de Septèmes-les-Vallons)

5 – AVENANT AU CONTRAT D'ASSAINISSEMENT – PRISE EN COMPTE DES STATIONS DE RELEVAGE « Jas de Rhôdes » et « Emmanuel Vitria »

RAPPORTEUR : Mlle ROCCI

6 – REMISE DE PENALITES – Taxe Locale d'Urbanisme

7 – RETROCESSION CESSION GRATUITE – Mr SPANO

8 – RETROCESSION CESSION GRATUITE – Mr BERARD

9 – CESSION GRATUITE – Mme ARNAL

10 – CESSION GRATUITE – Mr Yves LAMY

11 – CESSION DE TERRAINS A LA SEMEPA

12 – ACQUISITION DES TERRAINS DES GORGES DU GAY

13 – DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA SIGNATURE D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE

RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ

14 – COLONIES DE VACANCES – PARTICIPATION DES FAMILLES

RAPPORTEUR : Mr. LE MAIRE

15 – REMBOURSEMENT DE FRAIS AUX AGENTS EN LONGUE MALADIE OU LONGUE DUREE

16 – PROJET D'EQUIPEMENT PUBLIC OU CULTUREL

17 – DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE

18 – ELECTION DU 9° ADJOINT

19 – ELECTION : DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE