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1- CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION AC2N

2- STAGE MULTI ACTIVITES

3- TARIFS 2005 LOCATION SALLE SIMONE DARTIGUES

4- TARIFS 2005 LOCATION SALLE VOILERIE

5- AVENANT CONTRAT ENFANCE

6- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CERCLE DE L'UNION

7- COMPTE ADMINISTRATIF 2004 DU BUDGET PRINCIPAL

8- COMPTE ADMINISTRATIF 2004 SERVICE DE L'EAU POTABLE

9- COMPTE ADMINISTRATIF 2004 SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

10- AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2004 BUDGET PRINCIPAL

11- AFFECTATION DU RESULAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2004 DU BUDGET EAU POTABLE

12- AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCICE 2004 DU BUDGET ASSAINISSEMENT

13- COMPTE DE GESTION 2004 BUDGET PRINCIPAL

14- COMPTE DE GESTION 2004 BUDGET EAU

15- COMPTE DE GESTION 2004 BUDGET ASSAINISSEMENT

16- RAPPORT RELATIF A LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2004

17- RAPPORT ANNUEL 2004 SUR LA DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

18- SURTAXE COMMUNALE EAU 1° SECTION

19- AGRANDISSEMENT DE LA CANTINE GROUPE SCOLAIRE CASTEL HELENE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

20- AGRANDISSEMENT DE LA CANTINE GROUPE SCOLAIRE LA VOILERIE - DEPOT DU PERMIS DE CONSTRUIRE

21- REVISION SIMPLIFIEE DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - APPROBATION DES MODALITES DE LA CONCERTATION PREALABLE

22- BILAN ANNUEL ACQUISITIONS CESSIONS IMMOBILIERES COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

23- CESSION GRATUITE PROPRIETE CONSORTS BRUN

25- CONVENTION ECHANGE DONNEES GEOGRAPHIQUES

26- DENOMINATION D'UNE VOIE

27- COMPTE EPARGNE TEMPS

28- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

29- CREATION DE POSTES D'AGENTS SAISONNIERS

30- CREATION D'UN CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS L'EMPLOI

31- INDEMNITES DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS - CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

32- LIGNE A GRANDE VITESSE (LGV) PACA – CONTRIBUTION DE LA COMMUNE AU DEBAT PUBLIC

33- CREATION D'UN POSTE D'ATTACHE TERRITORIAL AU SERVICE DES FINANCES

34- CREATION D'UN POSTE D'ASSISTANT TERRITORIAL D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE

35- MODIFICATION LOCATION LOGEMENT SQUARE FRANCIS MALAUSSE PLAN DE CAMPAGNE

36- MODIFICATION LOCATION LOGEMENT CENTRE J. GIONO

37- DELEGATION SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE – 1° SECTION CONTRAT D'AFFERMAGE

38- DEROGATION AU REPOS DOMINICAL

39- CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CONSEIL GENERAL