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RAPPORTEUR : M. BUCCI
1– SUBVENTION
CLASSE DE CIRQUE MATERNELLE LA VOILERIE
2– RECTIFICATION
DU REGLEMENT INTERIEUR DES CENTRES AERES
3– TRANSPORTS
DIVERS HORS COMMUNE ET INTRA MUROS AVENANT DE REVISION DES
PRIX
RAPPORTEUR : Dr.COUPIER
4– DEROGATION
AU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Mme DIAZ
5– CONVENTION
DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION FAI
BOULEGA
6–CONVENTION
DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION PORTE
DES ETOILES
RAPPORTEUR : M.GENARD
7– DEMANDE DE
SUBVENTION A L'ADEME DANS LE CADRE D'UN DIAGNOSTIC D'ECLAIRAGE
PUBLIC
8– DEMANDE DE
PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CPA A LA REALISATION D'UN DIAGNOSTIC
D'ECLAIRAGE PUBLIC
RAPPORTEUR : Mme MEPPI
9– TARIF EMPLACEMENT
METIER FORAIN
RAPPORTEUR : Mme MONTI
10– DEMANDE D'ATTRIBUTION
D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX
AU TITRE DU FONDS D'INTERVENTION POUR LE DEBROUSSAILLEMENT
LE LONG DES VOIES COMMUNALES
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
11– ADMISSISSION
EN NON VALEUR REVERSEMENT COMMUNICATION TELEPHONIQUE SITTA
MAX
12– REPRISE DES EMPRUNTS DU SIEOM (DEXIA / CREDIT LOCAL DE FRANCE)
13– DEMANDES
DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2005 AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL
DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT
RAPPORTEUR : M. PITTAVINO
14 - CONSTRUCTION D'UNE
MAISON DES CLUBS TAMBOURIN BICROSS AVENANT N° 1
RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ
15– REMBOURSEMENT
DE TICKETS DE CANTINE SCOLAIRE
16– REMBOURSEMENT
AUX FRAIS DE COLONIES DE VACANCES
17– ANNULATION
DE COLONIES DE VACANCES POUR L'ETE 2005
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
18– LOCATION
LOGEMENT 26 CHEMIN DU MOULIN DU DIABLE
19– RENTREE SCOLAIRE
2005
20– REGIME INDEMNITAIRE – FILIERE
SECURITAIRE
21– ACCIDENT
DU TRAVAIL DES AGENTS NON TITULAIRES
22– AIDE FINANCIERE
AU PERSONNEL MUNICIPAL POUR LE RENOUVELLEMENT DU PERMIS DE
CONDUIRE POIDS LOURDS
23– DISSOLUTION
DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA ZONE DE PLAN
DE CAMPAGNE
24– AVENIR DU
SMITEEB
25– MOTION SOUTENANT
LE PLAN DEPARTEMENTAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES ET
CONDAMNANT LES METHODES DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE MARSEILLE
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