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RAPPORTEUR : Dr. BALZANO
1 - STAGE OMNISPORTS
RAPPORTEUR : M. BUCCI
2 - CLASSE DE DECOUVERTE
MATERNELLE
RAPPORTEUR : Mme HOUY
3 - PARTENARIAT AVEC
L'ASSOCIATION LES AMIS DES ARTS ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU
RAPPORTEUR : Mme MEPPI
4 - MODIFICATION DU
REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES ENFANTS
DE MOINS DE 6 ANS
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
5 - BUDGET PRIMITIF
2005
6 - BUDGET PRIMITIF
2005 – SERVICE DE L'EAU
7 - BUDGET PRIMITIF
2005 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
8 - TAUX D'IMPOSITION
2005
9 - ADMISSION EN NON
VALEUR WEISSENBACHER
10 - ADMISSION EN NON
VALEUR BIAGGI FLEURS
11 - ADMISSION EN NON
VALEUR BOBSSON
12 - CONVERSION D’UNE
CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DES CADENEAUX EN CONCESSION
PERPETUELLE
13 - REMISE GRACIEUSE
AU REGISSEUR DES RECETTES DES CANTINES SCOLAIRES
14 – DEMANDES
DE SUBVENTIONS DEPARTEMENTALES 2005 AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL
DE DEVELOPPEMENT ET D'AMENAGEMENT.
DEMANDE DE SUBVENTION
DEPARTEMENTALE 2005 AU TITRE DU PROGRAMME D'AMELIORATION
DES FORETS COMMUNALES.
DEMANDES DE SUBVENTIONS
DEPARTEMENTALES 2005 TRAVAUX DE PROXIMITE
RAPPORTEUR : M. PITTAVINO
15 - AMENAGEMENT DU
PARC JEAN GIONO - APPROBATION DE L'AVANT PROJET DEFINITIF
16 - AMENAGEMENT DU
PARC JEAN GIONO – AVENANT N° 2
RAPPORTEUR : Mlle ROCCI
17 - APPROBATION MODIFICATION
DU P.O.S.
18 - RESERVE FONCIERE
VILLAGE DES PENNES MIRABEAU
RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ
19 - REMBOURSEMENT
DE TICKETS DE CANTINE SCOLAIRE
RAPPORTEUR : Mme SLISSA
20 - AFFICHAGE EN MATS
21 - DEMANDE D'UNE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'ASSOCIATION FRANCE ARMENIE
RAPPORTEUR : Mr. LE MAIRE
22 - SERVICE PUBLIC
DE L'EAU : CONVENTION PROVISOIRE D'EXPLOITATION – AVENANT
DE PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT
23 - CONVENTION POUR
IDENTIFICATION ET STERILISATION DE CHATS ERRANTS
24 - MODIFICATION DU
TABLEAU DES EFFECTIFS
25 - CREATION D'UN
EMPLOI D'ATTACHE TERRITORIAL AU SERVICE COMMUNICATION
26 - COMMISSION MUNICIPALE
POLITIQUE DE LA VILLE
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