RAPPORTEUR : Dr. BALZANO
1 - TARIF CENTRE MARCEL CERDAN
2 - TARIFS PONEY CLUB MUNICIPAL
3 - MISE EN PLACE D'UN TARIF PARTICULIER EN FAVEUR DES RMISTES
4 - TARIFICATION DES ASSOCIATIONS OU CLUBS UTILISATEURS DES
INSTALLATIONS SPORTIVES
5 - PARTICIPATION DES CLUBS OU ASSOCIATIONS UTILISATEURS DES
INSTALLATIONS MUNICIPALES
RAPPORTEUR : M. BUCCI
6 - CONVENTION OCCUPATION D'UN LOCAL COLLEGE J. MONOD
RAPPORTEUR : Dr. COUPIER
7 - REAMENAGEMENT ET AGRANDISSEMENT
DE LA CRECHE DES BOUROUMETTES – AVENANTS
8 - EVOLUTION DES PROGICIELS DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ET DES FINANCES SDL 7 VERS UNE ARCHITECTURE NTIC
9 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Mme DIAZ
10 - TARIFS 2006 LOCATION SALLE VOILERIE
11 - TARIFS 2006 LOCATION SALLE SIMONE DARTIGUES
12 - TARIFS 2006 SALLE CHALET FREDERIC MISTRAL
13 - TARIFS 2006 MINI THEATRE HENRI MARTINET
14 - CONVENTION D'OBJECTIFS
"LA PORTE DES ETOILES"
RAPPORTEUR : Mme MEPPI
15 - ACTE CONSTITUTIF D'UNE REGIE DE RECETTES A LA CRECHE DES
BOUROUMETTES
16 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DES ENFANTS DE 6 ANS
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
17 - DROITS DE PLACE : TARIFS
18 - TARIFS DES CONCESSIONS ET DEPOSITOIRES DANS LES CIMETIERES
19 - REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES TAXIS
20 - LOCATION CARRIERE DU JAS DE RHODES – SOCIETE
SAMIN
21 - INDEMNITE AUX AGENTS DES SERVICES FISCAUX
22 - REVISION LOCATION IMMEUBLE COMMUNAL 15 AVENUE V. HUGO
23 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE ECOLE SAINTE ELISABETH
24 - PARTICIPATION AUX FRAIS DE CHAUFFAGE
25 - PARCELLE BO 43 LOCATION LES AILES SPORTIVES AEROSPATIALE
REVISION DE PRIX
26 - AUGMENTATION TARIF DROIT DE PLACE
" ESPLANADE
VIEUX VILLAGE"
27 - LOCATION LOGEMENT PARC MUNICIPAL DES BARNOUINS
28 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 – OPERATIONS
PRINCIPALES
29 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 – SERVICE
DE L'EAU
30 - BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2005 – SERVICE
DE L'ASSAINISSEMENT
RAPPORTEUR : Mlle ROCCI
31 - OUVERTURE DE LA CONCERTATION PREALABLE
PROJET ZAC "LES HAUTS DE BELLEPEIRE"
32 - CESSION GRATUITE QUARTIER LA GAZANNE
33 - REMISE PENALITES TAXE LOCALE D'URBANISME
34 - AUTORISATION DE TRANSFERT DE 63 LOGEMENTS PAR BAIL A REHABILITATION
AU PROFIT DE LA LOGIREM
RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ
35 - REMBOURSEMENT DE TICKETS DE CANTINE SCOLAIRE
36 – REMBOURSEMENT AUX FRAIS
DE SEJOUR EN CENTRE AERE |
