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RAPPORTEUR : M. BUCCI

1 - TRANSPORTS DIVERS HORS COMMUNE ET INTRA MUROS – AVENANTS N° 2 – REVISION DE PRIX

RAPPORTEUR : Dr. COUPIER

2 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

3 - FOURNITURE DES MATERIELS, MATERIAUX ET APPAREILLAGES NECESSAIRES A l'EXECUTION DES INTERVENTIONS DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE

RAPPORTEUR : Mme MONTI

4 - CHANTIER D'INSERTION PROFESSIONNELLE POUR LA PROTECTION ET LA VALORISATION DES ESPACES FORESTIERS DU PAYS D'AIX ZAPEF DU PARC DES BARNOUINS

5 - DISTRACTION ET SOUMISSION AU REGIME FORESTIER DE PARCELLES COMMUNALES

RAPPORTEUR : Mme NELIAS

6 - VERSEMENT ANTICIPE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

7 - AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DES CANTINES SCOLAIRES

RAPPORTEUR : Mlle ROCCI

8 - SERVITUDE DE TREFONDS PROPRIETE GORLIER

RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ

9 - REMBOURSEMENT AUX FRAIS DE SEJOUR EN CENTRE AERE

10 - PROJET D'ACCUEIL INDIVIDUALISE EN CENTRE AERE

RAPPORTEUR : M. LE MAIRE

11 - ADHESION A LA MUTUELLE GENERALE DE LA POLICE

12 - LOCATION LOGEMENT CENTRE DE LOISIRS « LES CHARMES »

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Hors ordre du jour : création d'un poste d'attaché territorial