RAPPORTEUR : Dr. BALZANO
1 - STAGE OMNISPORTS
2 - SUBVENTION A TITRE EXCEPTIONNEL « ATHLETE DE
HAUT NIVEAU »
RAPPORTEUR : M. BUCCI
3 - DEMANDE D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L'ASSOCIATION
DU SOUVENIR FRANCAIS
RAPPORTEUR : Dr. COUPIER
4 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Mme DIAZ
5 - ADHESION « COLLECTIF PROUVENCO »
RAPPORTEUR : Mme HOUY
6 - PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS SPORTIVES ET CULTURELLES
DANS LE CADRE DU CONTRAT EDUCATIF LOCAL
RAPPORTEUR : Mme MONTI
7 - PROGRAMME D'AMELIORATION FORESTIERE : TRAVAUX D'AMELIORATION
EN FORET COMMUNALE ANNEE 2006
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
8 - AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES DU
PONEY CLUB
RAPPORTEUR : Mlle ROCCI
9 - ZAC DE PALLIERES - AVENANT N° 2 – CONVENTION
PUBLIQUE D'AMENAGEMENT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET
LA SEMEPA
10 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN
11 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN RENFORCE
12 - PARTICIPATIONS DES CONSTRUCTEURS AUX OPERATIONS PUBLIQUES
DE CREATION DE STATIONNEMENT
RAPPORTEUR : Mme SLISSA
13 - TARIF EMPLACEMENT MARCHE DES ARTISANS
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
14 - CREATION D'UN POSTE D'AGENT ADMINISTRATIF QUALIFIE
15 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL
AUPRES DU SYNDICAT D'INITIATIVE
16 - DEMANDE D'UNE SUBVENTION DE L'ASSOCIATION INSTITUT KADAM
TCHEULING MEDITERRANEE
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
17 – ADOPTION DU RAPPORT D'EVALUATION
DES CHARGES TRANSFEREES A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU
PAYS D'AIX EN PROVENCE EN
DATE DU 30 NOVEMBRE 2005
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
18 - DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE
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