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RAPPORTEUR : Dr. COUPIER

1 - AMENAGEMENT DU PARC JEAN GIONO– MARCHES PUBLICS AVEC LES ENTREPRISES

2 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL

RAPPORTEUR : Mme DIAZ

3 - CONVENTION DE PARTENARIAT « COMITE DES FETES »

RAPPORTEUR : Mme NELIAS

4 - MODIFICATION TARIFS 2006 DES SALLES MUNICIPALES

5 - APPROBATION DE LA DUREE D'AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES

6 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX POUR LA REFECTION DU STADE JEAN GIONO

7 - GROUPE SCOLAIRE CASTEL HELENE – APPROBATION TRAVAUX D’AGRANDISSEMENT ET PLAN DE FINANCEMENT DU REFECTOIRE

8 - BUDGET PRIMITIF 2006

9 - TAUX D'IMPOSITION 2006

10 - BUDGET PRIMITIF 2006 – SERVICE DE L'EAU

11 – BUDGET PRIMITIF 2006 – SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

RAPPORTEUR : Mme RODRIGUEZ

12 - REMBOURSEMENT DE TICKETS DE CANTINE SCOLAIRE

RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE

13 - « CONVENTION D'USAGE VOIRIE » - SOCIETE LAFARGE GRANULATS PROVENCE - COMMUNE DES PENNES MIRABEAU