RAPPORTEUR
: Mlle AUREILLE
1 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AC2N
RAPPORTEUR : Mr BALZANO
2 - STAGE MULTI - ACTIVITES 2006
3 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION MUNICIPALE AUX ASSOCIATIONS
RAPPORTEUR : Dr. COUPIER
4 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
RAPPORTEUR : Mme DIAZ
5 - RENOUVELLEMENT SIGNATURE CONVENTION CADRE DES CENTRES SOCIAUX
6 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CANTAREN
7 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CENTRE
DE DEVELOPPEMENT CULTUREL »
8 – CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL
AVEC LE CONSEIL GENERAL
9 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ESCOLO
ESPENENCO »
10 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « MOUV'ART »
11 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « OPEN »
RAPPORTEUR : Mme MEPPI
12 - MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS
D'ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS
RAPPORTEUR : Mme NELIAS
13 - COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – BUDGET
PRINCIPAL
14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – SERVICE
DE L'EAU POTABLE
15 - COMPTE ADMINISTRATIF 2005 – SERVICE
DE L'ASSAINISSEMENT
16 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE
2005 – BUDGET
PRINCIPAL
17 - AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE 2005 – BUDGET
DE L' EAU POTABLE
18 - AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION
DE L'EXERCICE 2005 – BUDGET
DE L' ASSAINISSEMENT
19 - COMPTE DE GESTION 2005 – BUDGET
PRINCIPAL
20 - COMPTE DE GESTION 2005 – BUDGET
EAU
21 - COMPTE DE GESTION 2005 – BUDGET
ASSAINISSEMENT
22 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) – CLSH JEAN GIONO
23 - RAPPORT RELATIF A LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE 2005
24 - CESSION DE VEHICULES
25 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE
DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPETUELLE
RAPPORTEUR : Melle ROCCI
26 - BILAN ANNUEL ACQUISITIONS CESSIONS
IMMOBILIERES – COMMUNE
DES PENNES MIRABEAU
27 - CESSION DE TERRAIN – MONSIEUR
DERRIEN
28 - CESSION DE TERRAIN – SCI JAS
DU LITTORAL
29 - SERVITUDE DE PARCELLE CH 49
30 - DENOMINATION D'UNE VOIE – ZAC
DE PALLIERES
31 - DESIGNATION D'UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIGNATURE
D'UN PERMIS DE CONSTRUIRE
RAPPORTEUR : Mr LE MAIRE
32 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
33 - CREATION D'UN POSTE D'AGENT DES SERVICES TECHNIQUES
34 - PERSONNEL MUNICIPAL – ASTREINTES
ET PERMANENCES
35 - ELECTION : COMMISSIONS MUNICIPALES ET CONSEIL D'ADMINISTRATION
36 - RENOUVELLEMENT D'UNE SUBVENTION AU COMITE DES FETES
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