Conseil municipal Vendredi 29 juin 2007
Ordre du jour :
89X07 – PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU – ORGANISATION DES SOIREES "J-SPORTS"
90X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE "PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY" 91X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE "JSPM"
92X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE " VELO CLUB ST ANTOINE -LA GAVOTTE"
93X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE "ELAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU"
94X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE "LES ARCHERS PENNOIS"
95X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION "POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'INFERNET-CADIERE"
96X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A "L'ADLM"
97X07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE "LA BOULE CONTREE"
98X07 – STAGE MULTI-ACTIVITES 2007
99X07 - ANNULATION DE COLONIES DE VACANCES POUR L'ETE 2007
100X07 - CONVENTION OCCUPATION D'UN LOCAL COLLEGE J.MONOD
101X07 - REMBOURSEMENT AUX FRAIS DE SEJOUR EN CENTRE AERE
102X07 - DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
103X07 - TRAVAUX DE RENOVATION DANS LES GROUPES SCOLAIRES DE LA COMMUNE - APPEL D'OFFRES OUVERT
104X07 - TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS SUR LE DOMAINE COMMUNAL - APPEL D'OFFRES OUVERT - MARCHE A BONS DE COMMANDE
105X07 - RACCORDEMENT DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU A LA STATION D'EPURATION DE VITROLLES
106X07 - PARC JEAN GIONO – AVENANT N° 3 DE TRAVAUX AVEC L'ENTREPRISE SOVAME, TITULAIRE DU LOT N° 1 - BATIMENT
107X07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CINEASTES VIDEO ASSOCIES" (CVA)
108X07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "POUR LE DON DE SANG"
109X07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "ESCOLO ESPENENCO"
110X07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LES AMIS DES ARTS"
111X07- ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "MOUV'ART"
112X07 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / "LES AMIS DES ARTS"
113X07 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL AVEC LE CONSEIL GENERAL DES BDR
114X07 - MISE A DISPOSITION D'UN ORGUE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE Mme CHEVALIER Annick ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU
115X07 - TARIFS 2007 – LOCATION SALLE DU "PLAN DES PENNES"
116X07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION "L'AMICALE SCRABBLE PENNOIS"
117X07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "CENTRE DE DEVELOPPEMNT CULTUREL" (CDC) POUR LA MISE EN PLACE D'UN ATELIER THEATRE ENFANT
118X07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP"
119X07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL"
120X07 - PARTENARIAT ASSOCIATION : "PROTECTION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE DES PENNES MIRABEAU" / VILLE DES PENNES MIRABEAU
121X07 - SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LEO LAGRANGE" RELATIVE AU "RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES"
122X07 - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - BUDGET PRINCIPAL
123X07 - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - SERVICE DE L'EAU POTABLE
124X07 - COMPTE ADMINISTRATIF 2006 - SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
125X07 - AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET PRINCIPAL
126X07 - AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET DE L' EAU POTABLE
127X07 - AFFECTATION DU RESULTAT D'EXPLOITATION DE L'EXERCICE 2006 - BUDGET DE L' ASSAINISSEMENT
128X07 - COMPTE DE GESTION 2006 - BUDGET PRINCIPAL
129X07 - COMPTE DE GESTION 2006 - BUDGET EAU
130X07 - COMPTE DE GESTION 2006 - BUDGET ASSAINISSEMENT
131X07 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPETUELLE - Mr D'ANCONA
132X07 - AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA HALTE- GARDERIE "LA PETITE FARANDOLE"
133X07- AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LES CRECHES DE LA GAVOTTE ET DES CADENEAUX
134X07 - AVENANT A L'ACTE CONSTITUTIF DE LA REGIE DE RECETTES POUR LA CRECHE DE LA RENARDIERE
135X07 - ACCEPTATION DU CHEQUE EMPLOI SERVICE UNIVERSEL EN REGLEMENT DES PRESTATIONS MUNICIPALES DE GARDE D'ENFANTS
136X07 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DES BDR "OPERATION D'ACQUISITION FONCIERE"
137X07 - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GENERAL DES BDR "DISPOSITIF D'EQUIPEMENT DES SALLES DE SPECTACLES"
138X07 - LOCATION LOGEMENT -5 RUE DE LA REPUBLIQUE
139X07 – DISSOLUTION DU SIPC - REINTEGRATION DE L'ACTIF TRANSFERE DANS LE PATRIMOINE COMMUNAL
140X07 - PARC Jean GIONO - AVENANT N°2 TRAVAUX AVEC L'ENTREPRISE SOVAME, TITULAIRE DU LOT N°1 BÂTIMENT
141X07 – CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX : SMED 13/ COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU - TRAVAUX D'INTEGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ENERGIE ELECTRIQUE DANS L'ENVIRONNEMENT
142X07 - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE ELABORE PAR LA SEMEPA (CRAC)
143X07- CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - ZAC "LE GRAND VERGER"
144X07 - CONVENTION DE PRISE EN CHARGE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - ZAC "LE JAS DE RHODES"
145X07 - PRISE EN CHARGE EQUIPEMENTS - LOTISSEMENT "LE MIRABEAU"
146X07 - DENOMINATION DE VOIES - Lotissement "LE LITTORAL" Unité 1
147X07 - DENOMINATION DE VOIES - Lotissement "LE LITTORAL" Unité 2
148X07 - BILAN ANNUEL - ACQUISITIONS CESSIONS IMMOBILIERES - COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU
149X07 - DEMANDE DE CREATION D'UNE ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE ZAD SUR LE SECTEUR PALLIERES
150X07 - SOLLICITATION DE L'INTERVENTION DU FONDS D'AMENAGEMENT URBAIN
151X07 - APPROBATION DE LA MODIFICATION N°7 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
152X07 - ADHESION DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU A LA CONVENTION MULTI- SITES ENTRE LA CPA ET EPF PACA
153X07 - CONVENTION TRIPARTITE D'ANTICIPATION FONCIERE SUR LE SECTEUR PALLIERES OUEST
154X07 - DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN SUR LES ZONES NA DU SECTEUR DES PALLIERES
155X07 - CESSION DE TERRAIN - LES ROMARINS
156X07 - CREATION DE DEUX POSTES D'ADJOINT D'ANIMATION 1° CLASSE
157X07 - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSIONS ENGAGES DANS LE CADRE D'UN MANDAT SPECIAL
158X07 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D'UN EMPLOI
159X07 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS APPELES A SIEGER A LA COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE "CET DU JAS DE RHODES"
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