Conseil municipal Mardi 30 octobre 2007
Ordre du jour :
216X07 – TARIFICATION DES ASSOCIATIONS OU CLUBS UTILISATEURS DES INSTALLATIONS SPORTIVES
217X07 – TARIF CENTRE MARCEL CERDAN
218X07 – TARIF PONEY CLUB MUNICIPAL
219X07 – MISE EN PLACE D'UN TARIF PARTICULIER EN FAVEUR DES RMISTES
220X07 – REMBOURSEMENT AUX FRAIS DE SEJOUR EN ACCUEIL DE LOISIRS
221X07 – DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
222X07 – SOUSCRIPTION ET GESTION DES CONTRATS D'ASSURANCE
223X07 – TARIFS 2008 – LOCATION SALLE TINO ROSSI
224X07 – TARIFS 2008 – MINI THEATRE HENRI MARTINET
225X07 – TARIFS 2008 DES ECOLES MUNICIPALES DE PEINTURE
226X07 – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ETABLISSEMENTS D'ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE 6 ANS
227X07 – REDEVANCE DU DROIT DE STATIONNEMENT DES TAXIS
228X07 – DROITS DE PLACE : TARIFS
229X07 – TARIFS DES CONCESSIONS ET DEPOSITOIRES DANS LES CIMETIERES
230X07 – CIMETIERES : PROCEDURE DE RETROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE : MR EUGENE GARCIA
231X07 – AVENANT A LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT
232X07 – CENTRES AERES - TARIFS
233X07 – AUGMENTATION DES TARIFS DES DATGES DE L'ECOLE DES TECHNOLOGIES, DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
234X07 – AUGMENTATION TARIF EMPLACEMENTS – MARCHE DES ARTISANS
235X07 – CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF 2° CLASSE ET D'UN POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE 2° CLASSE A TEMPS NON COMPLET (50%)
236X07 – CREATION D'UN POSTE D'ATSEM 1° CLASSE A TEMPS NON COMPLET
237X07 – CREATIONS DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE
238X07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES OEUVRES SOCIALES
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