242x07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE « CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU »

243x07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE « JUDO CLUB DES CADENEAUX »

244x07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE « LES DUELLISTES PENNOIS »

245x07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE « TAMBOURIN CLUB DES PENNES MIRABEAU »

246x07 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE « L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU »

247x07 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION : USEP CASTEL HELENE

248x07 – SUBVENTION « FÊTE DE NOÊL »

249x07 – ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES : CONVENTION AVEC « L'OCCE »

250x07 – ORGANISATION DE CLASSES DE DECOUVERTES : CONVENTION AVEC « L'ASSOCIATION LIBRE DES BOUROUMETTES »

251x07 – OUVERTURE DES MAGASINS LE DIMANCHE : ETS METRO

252x07 – TRAVAUX DE VOIRIE ET DE RESEAUX DIVERS SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL – APPEL D'OFFRES OUVERT – MARCHES A BONS DE COMMANDE – AVENANT N° 1

253x07 – REFECTION DE L'ENCORBELLEMENT DE L'AVENUE DES BASTIDES – AVENANT N° 2 DE TRAVAUX AVEC L'ENTREPRISE STPL – ADS, TITULAIRE DU LOT N° 1 « DEMOLITION – OUVRAGE D'ART-VOIRIE »

254x07 – MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX PRECONISES PAR LE SCHEMA DIRECTEUR PLUVIAL; COMMISSION D'APPEL D'OFFRES COMPOSEE EN JURY

255x07 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION AIR VOILERIE

256x07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CLUB ANIMATIONS ASSOCIATIONS FAMILIALES (VOILERIE)

257x07 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE JAS ROD – ANNEE 2008

258x07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

259x07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LE DEVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PREVENTION (ADDAP)

260x07 – PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ADDAP RELATIF A L'ORGANISATION D'UN CHANTIER JEUNES EDUCATIF

261x07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE PROTECTION DES PISTES ET CHEMINS FORESTIERS (APPCF)

262x07 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA SECTION DES JEUNES SAPEURS POMPIERS DES PENNES MIRABEAU

263x07 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU SIPOSITIF D'AMELIORATION DES FORETS COMMUNALES

264X07 – DEMANDE D'ATTRIBUTION D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX AU TITRE DU DEBROUSSAILLEMENT DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX

265x07 – DEMANDE D'INTERVENTION DES FORESTIERS SAPEURS DU CONSEIL GENERAL DES BOUCHES DU RHONE POUR DES TRAVAUX DE PROTECTION DES FORETS MEDITERRANEENNES – PROGRAMME 2008

266x07 – REVISION LOCATION IMMEUBLE COMMUNAL – 15 AVENUE VICTOR HUGO

267x07 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE CHAUFFAGE

268x07 – PARCELLE BO 43 – LOCATION LES AILES SPORTIVES AEROSPATIALE – REVISION DE PRIX

269x07 – PHOTOCOPIES – TARIFS

270x07 – LOCATION CARRIERE DU JAS DE RHODES : « SOCIETE SAMIN »

271x07 – AUGMENTATION TARIF DROIT DE PLACE « ESPLANADE VIEUX VILLAGE »

272x07 – CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DES CADENAUX EN CONCESSION PERPETUELLE : Mr GALLO

273x07 – CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIERE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPETUELLE : Mr DIONISI

274x07 – ADMISSION EN NON VALEUR Mme DE SAN FELICIANO

275x07 – CREANCE IRRECOUVRABLE ASSOCIATION COMITE REGIONALDE PRODUCTIVITE PROVENCE CORSE

276x07 – DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION BUDGET PRIMITIF 2008

277x07 – DECISION MODIFICATIVE N°1 /2007 VILLE

278x07 – DECISION MODIFICATIVE N° 1 /2007 BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT

279x07 – RAPPORTS ANNUELS 2007; DELEGATION DES SERVICES PUBLICS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

280x07 -ACQUISITION TERRAIN PROPRIETE ROUBAUD FARGUES

281x07 – DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION DE LA ZONE D'AMENAGEMENT DIFFERE (ZAD)

282x07 – PRISE EN CHARGE EQUIPEMENTS DE LA ZAC VAL ST GEORGES

283x07 – PRISE EN CHARGE DES VOIES DU LOTISSEMENT LA BURLIERE

284x07 – PRISE EN CHARGE EQUIPEMENTS – LOTISSEMENT LES PALMES

285x07 – ENQUETE PUBLIQUE SOCIETE FINANCIERE MORY

286x07 – ADHESION AU CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT(C.A.U.E)

278x07 – REMUNERATION DES AGENTS RECENSEURS 2008

288x07 – ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA MISE EN PLACE D'AUTOMATES D'APPEL ET D'ALERTE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS D'AIX

289x07 – MISE A DISPOSITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE L'ECOLE STE ELISABETH

290x07 – CONVENTIONS RELATIVES A LA RECUPERATION DES OBJETS BLESSANTS, PIQUANTS, COUPANTS, TRANCHANTS, UTILISES PAR LES PATIENTS