Conseil municipal Mercredi 23 janvier
Ordre du jour :
25x08 – MISE A DISPOSITION D'EQUIPEMENTS SPORTIFS, A TITRE TEMPORAIRE, A L'ASSOCIATION : DIZZY DANCE CLUB
26x08 – STAGE OMNISPORTS 2008
27x08 – ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE : « VELO CLUB ST ANTOINE – LA GAVOTTE »
28x08 – CLASSE DE DECOUVERTE MATERNELLE DE LA VOILERIE
29x08 – TARIFS EMPLACEMENTS FOIRES
30x08 – TARIF EMPLACEMENTS VIDE-GRENIER
31x08 – MAINTENANCE DE L'ECLAIRAGE PUBLIC ET SPORTIF – APPEL D'OFFRES OUVERT – MARCHE A BONS DE COMMANDE
32x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LA PORTE DES ETOILES »
33x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CENTRE DE DEVELOPPEMENT CULTUREL »
34x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « LES MAGICIENS PENNOIS »
35x08 – PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ADDAP RELATIF A L'ORGANISATION D'UN CHANTIER JEUNES EDUCATIF
36x08 – BUDGET PRIMITIF 2008
37x08 – BUDGET PRIMITIF 2008 : SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT
38x08 – BUDGET PRIMITIF 2008 : SERVICE DE L'EAU
39x08 – TAUX D'IMPOSITION 2008
40x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « VITROLLAISE DE DEFENSE DES ANIMAUX »
41x08 – SIGNATURE PERMIS DE CONSTRUIRE – GROUPE SCOLAIRE VOILERIE ET CASTEL HELENE
42x08 – CALCUL DE LA TAXE DE RACCORDEMENT AU RESEAU D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF AUTRE QUE L'HABITATION
43x08 – MISE EN CONFORMITE ET RENOVATION DES EQUIPEMENTS DU STADE FERNAND SUMEIRE
44x08 – RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES – CONVENTION SPECIALE DE DEVERSEMENT AVEC LES ENTREPRISES
45x08 – CESSION GRATUITE – PARCELLE CADASTREE SECTION AC N° 249
46x08 – CESSION GRATUITE – PARCELLES AX 935 - 936
47x08 – CESSION PARCELLE AB N° 93
48x08 – CONSTITUTION DE SERVITUDE – PARCELLE CX 433
49x08 – LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
50x08 – PROJET D'AMENAGEMENT DU SITE MECATHERMIC
51x08 – ZAC « LES HAUTS DE BELLEPEIRE » - DESIGNATION DU TITULAIRE DE LA CONCESSION D'AMENAGEMENT
52x08 – PRESCRIPTION DE LA MISE EN REVISION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU EN PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
53x08
54x08 – CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION « PORTE DES ETOILES »
55x08 – GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
56x08 – CONVENTION CADRE DE FORMATION 2008 DU CNFPT
57x08 – TAUX DE PROMOTION D'AVANCEMENT DE GRADE
58x08 – CREATION DE POSTES SUITE AUX AVANCEMENTS DE GRADE
59x08 – CESSION DE TERRAINS COMMUNAUX AU CONSERVATOIRE DE L'ESPACE DU LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES
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