Conseil municipal Mardi 20 mai
Ordre du jour :
99x08 – PARTENARIAT ASSOCIATION : « PROTECTION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE DES PENNES MIRABEAU / VILLE DES PENNES MIRABEAU
100x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX ECOLES POUR LE CARNAVAL
101x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « AMICALE SCRABBLE PENNOIS »
102x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CINEASTE VIDEO ASSOCIES (CVA)
103x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « DEFENSE ET CONSERVATION DU PATRIMOINE »
104x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ESCOLO ESPENENCO DE LOGO PROUVENCALO »
105x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CANTAREN »
106x08 – MARCHE FOURNITURE DE MACHINES A BOIS – REDUCTION DES PENALITES DE RETARD
107x08 – REGLEMENT MUNICIPAL DES CANTINES SCOLAIRES
108x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP »
109x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DE DON DE SANG
110x08 – REMBOURSEMENT SUITE A UN SINISTRE – Mr ORLANDO
111x08 – CIMETIERES : PROCEDURE DE RETROCESSION DE CONCESSION A LA VILLE : FAMILLE LEUCA
112x08 – CONTRIBUTION AU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT
113x08 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITE 2008
114x08 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE AU DEVELOPPEMENT LOCAL 2008
115x08 – COMPOSITION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
116x08 – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°8 DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
117x08 – APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE PAR LA SEMEPA (CRAC)
118x08 – REMBOURSEMENT AUX FRAIS DE SEJOUR EN ACCUEIL DE LOISIRS
119x08 – DEMATERIALISATION DES PROCEDURES ADMINISTRATIVES – ACTES D'ETAT CIVIL
120x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « AIR VOILERIE »
121x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « COMITE DES FETES »
122x08 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « PREVENTION ROUTIERE »
123x08 – DEROGATION A L'OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL
124x08 – REMBOURSEMENT DES FRAIS DE PARTICIPATION AU STAGE OMNISPORTS 2008
125x08 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
126x08 – CREATION D'UN POSTE DE CONTROLEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET
127x08 – DENOMINATION D'UN ESPACE « COLONEL BUSUTTIL »
128x08 – DENOMINATION DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE « PIERRE BARBIZET »
129x08 – MODIFICATION DE CONVENTIONS D'OCCUPATION LOGEMENT
130x08 – CREATION LOGEMENT DE FONCTION DE LA VERDIERE – LES GIRAUDETS – 13170 LES PENNES MIRABEAU
131x08 – ELECTIONS PRUD'HOMALES
132x08 – DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
133x08 – INDEMNITES DE FONCTION : MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX
134x08 – COMMISSION COMMUNALE POUR L'ELECTION CENTRE REGIONAL DE LA PROPRIETE FORESTIERE
135x08 – DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE – HOPITAUX DE MARSEILLE
136x08 – ELECTION DES DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
137x08 – ELECTION DU 9° ADJOINT
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