Conseil du 28 mars 2019

Procès verbal >

40x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE DON DE SANG

41x19 - PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION ''ALZHEIMER AIDANTS 13''

42x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES ACTIONS CULTURELLES LIÉES AU SALON DU LIVRE JEUNESSE 2019 / CONVENTION ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA SOFIA

43x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES ACTIONS CULTURELLES LIÉES AU SALON DU LIVRE JEUNESSE 2019 / CONVENTION ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LE CENTRE NATIONAL DU LIVRE (CNL)

44x49 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) / ACQUISITIONS TOUS SUPPORTS IDEETHEQUE

45x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CANTAREN »

46x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « CINÉASTE VIDÉO ASSOCIES (CVA) »

47x19 - FOURNITURE DE PRODUITS PÉTROLIERS RAFFINES LIQUIDES – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

48x19 - MARCHE DE TRAVAUX N° 2017/TX/0066 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N° 1 : MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N° 5 / 6 / 12 / 19 ET 21

49x19 - MARCHE DE TRAVAUX N° 2018/TX/0012 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N° 1 : MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N° 3 / 7 / 10 ET 16

50x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR UN SÉJOUR SCOLAIRE A VERDUN – ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DES CADENEAUX

51x19 - RÉTROCESSION PARCELLE CADASTRÉE SECTION AX 953a

52x19 - AVENANT N°2 : CONVENTION « BOUYGUES TÉLÉCOM »

53x19 - DÉNOMINATION D’UNE PLACE : « ESPACE JEAN MOULIN »

54x19 - FERME PÉDAGOGIQUE MUNICIPALE : TARIFICATION DES ACTIVITÉS PÉDAGOGIQUES POUR LES USAGERS HORS COMMUNE

55x19 - RAPPORT ANNUEL 2017 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D’EAU POTABLE ET D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF

56x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU FIPDR (FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION) DANS LE CADRE DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE POUR LE DISPOSITIF "SOIRÉES J ÉTÉ 2019"

57x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

58x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION « JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU » - OPÉRATION : STAGES ALL IN SPORTS 2019

59x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2019

60x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE DU DÉPARTEMENT AUX ÉQUIPEMENTS DE VIDÉO-PROTECTION

61x19 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

62x19 - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ÉTAT – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL – AMÉNAGEMENT ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS

63x19 - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ÉTAT – DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL – RÉNOVATION ÉCLAIRAGE PUBLIC ZAC DES BOUROUMETTES

64x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS LE CADRE DU « FONDS RÉGIONAL D’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE »

65x19 - RÉVISION D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT POUR L’OPÉRATION RÉAMÉNAGEMENT DURABLE QUARTIER DE LA GAVOTTE

66x19 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE ( TLPE ) TARIFS 2020

67x19 - BUDGET PRIMITIF 2019

68x19 - TAUX D’IMPOSITION 2019

69x19 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPÉTUELLE MONSIEUR FRANÇOIS GONZALEZ

70x19 - CIMETIÈRE DES CADENEAUX : REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE

71x19 - REMBOURSEMENT AUX AGENTS DES AIDES ACCORDÉES PAR LE FIPHFP (FONDS POUR L'INSERTION DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA FONCTION PUBLIQUE)

72x19 - DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR (FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION) 2019 – EXTENSION DE LA VIDÉO-PROTECTION – IMPLANTATION DE CAMERAS SUR LE ROND POINT DE L’AGAVON ET LE ROND POINT DE MÉTRO

73x19 - DEMANDE DE SUBVENTION FIPDR (FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION) 2019 – ACHAT DE GILETS PARE-BALLES ET DE CAMERAS-PIÉTONS POUR LA POLICE MUNICIPALE

74x19 – MESURES DE SÛRETÉ EXIGÉES PAR LES CIRCONSTANCES