Conseil du 26 septembre 2019
Procès verbal >
167x19 - FERME PÉDAGOGIQUE MUNICIPALE : CONVENTION RELATIVE A LA CRÉATION D’UN RUCHER PÉDAGOGIQUE
168x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N»
169x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « RESSOURCE » (CENTRE RESSOURCE – UN AUTRE REGARD SUR LE CANCER)
170x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N» - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI LES 25 ET 26 AVRIL 2020 POUR L’ORGANISATION DU «BBOY CONTEST»
171x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION « LA PORTE DES ÉTOILES »
172x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «ACA»
173x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : ASSOCIATION «L’AUGUSTE THÉÂTRE»
174x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : ASSOCIATION «LES PETITS POIS SONT ROUGES»
175x19 - CONVENTION BIPARTITE RELATIVE AU PROJET « O PASSO » : VILLE DES PENNES MIRABEAU – COLLÈGE JACQUES MONOD
176x19 - EXONÉRATION DE PAIEMENT D’UNE MENSUALITÉ – ÉLÈVES DE LA CLASSE DE FLÛTE TRAVERSIÈRE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE PIERRE BARBIZET
177x19 - ACTUALISATION DES CONDITIONS DE LOCATION SALLES MUNICIPALES AUX PARTIS POLITIQUES
178x19 - TRAVAUX D’ENTRETIEN DE VOIRIE ET D’AMÉNAGEMENT DES VOIES – AVENANT N°1 : AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE – LOT 1 : VRD
179x19 - ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTAURATION DU MOULIN DES PENNES
180x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE « PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY » - EXERCICE 2019
181x19 - MARCHE DE NOËL : TARIF 2019
182x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE AY 502
183x19 - ACQUISITION DU BIEN BÂTI ET DE SON MOBILIER CASDASTRÉ AB 65
184x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 95
185x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 136
186x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 156
187x19 - CONVENTION TRIPARTITE A L’IMPLANTATION ET A L’EXPLOITATION DES BORNES DE RÉCUPÉRATION DES TEXTILES USAGÉS
188x19 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION
189x19 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL – AMÉNAGEMENT DE L’ENTRÉE DE VILLE – AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND LIEU-DIT GAVOTTE
190x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ÉCOLE DES PARENTS ET ÉDUCATEURS (EPE) »
191x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (ANNÉE 2019) – GROUPE ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION 13 (GROUPE ADDAP 13)
192x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « ELAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019
193x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LES ARCHERS PENNOIS » - EXERCICE 2019
194x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE » - EXERCICE 2019
195x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « L’AMICALE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019
196x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019
197x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL » - EXERCICE 2019
198x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « BOXING CENTER OFFICIAL » - EXERCICE 2019
199x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L’INFERNET-CADIERE – EXERCICE 2019
200x19 - RETRAIT CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC – DÉPLACEMENT SIGNALISATION FEU TRICOLORE 2221 AV DE PLAN DE CAMPAGNE (RD6)
201x19 - CRÉATION D’UN ACCÈS RÉGULÉ PAR DES FEUX TRICOLORES – CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET ENTRETIEN ET EXPLOITATION PARTIELS ULTÉRIEURS 2221 AV DE PLAN DE CAMPAGNE (RD6)
202x19 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT – PROGRAMME 2018 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX – TRAVERSE DES ÉCOLES
203x19 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT – RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - PROGRAMME 2018 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX – TRAVERSE DES ÉCOLES
204x19 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019
205x19 – BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT – TRANSFERT DES RÉSULTATS 2017 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
206x19 - INDEMNITÉ DE CONSEIL DU TRÉSORIER
207x19 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX « PIERREFEU »
208x19 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION – RÉSIDENCE « GALLIA »
209x19 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION « SOCLE » 2019
210x19 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA FONDATION DU CRÉDIT AGRICOLE POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DU PATRIMOINE
211x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE – MOULIN DES PENNES
212x19 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE 18-0062 POUR LA RÉALISATION D’OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU
213x19 - FORFAITS JOURNALIERS DE RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES DES ALSH
214x19 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE DI 352 p2
215x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER NON BÂTI DE LA COMMUNE – PARCELLE DI 352p2
216x19 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 294X17 DU 30 NOVEMBRE 2017 – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DE 721 – 725 – 732
217x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLES DE 721 - 725 – 732
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