Conseil du 26 septembre 2019

Illustration

Procès verbal >

167x19 - FERME PÉDAGOGIQUE MUNICIPALE : CONVENTION RELATIVE A LA CRÉATION D’UN RUCHER PÉDAGOGIQUE

168x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N»

169x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « RESSOURCE » (CENTRE RESSOURCE – UN AUTRE REGARD SUR LE CANCER)

170x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «AC2N» - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI LES 25 ET 26 AVRIL 2020 POUR L’ORGANISATION DU «BBOY CONTEST»

171x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION « LA PORTE DES ÉTOILES »

172x19 - CONVENTION DE PARTENARIAT : VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «ACA»

173x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : ASSOCIATION «L’AUGUSTE THÉÂTRE»

174x19 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE : ASSOCIATION «LES PETITS POIS SONT ROUGES»

175x19 - CONVENTION BIPARTITE RELATIVE AU PROJET « O PASSO » : VILLE DES PENNES MIRABEAU – COLLÈGE JACQUES MONOD

176x19 - EXONÉRATION DE PAIEMENT D’UNE MENSUALITÉ – ÉLÈVES DE LA CLASSE DE FLÛTE TRAVERSIÈRE DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE PIERRE BARBIZET

177x19 - ACTUALISATION DES CONDITIONS DE LOCATION SALLES MUNICIPALES AUX PARTIS POLITIQUES

178x19 - TRAVAUX D’ENTRETIEN DE VOIRIE ET D’AMÉNAGEMENT DES VOIES – AVENANT N°1 : AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DU MARCHE – LOT 1 : VRD

179x19 - ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE TRAVAUX POUR LA RESTAURATION DU MOULIN DES PENNES

180x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION SPORTIVE « PENNES MIRABEAU / CADENEAUX RUGBY » - EXERCICE 2019

181x19 - MARCHE DE NOËL : TARIF 2019

182x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE AY 502

183x19 - ACQUISITION DU BIEN BÂTI ET DE SON MOBILIER CASDASTRÉ AB 65

184x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 95

185x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 136

186x19 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 156

187x19 - CONVENTION TRIPARTITE A L’IMPLANTATION ET A L’EXPLOITATION DES BORNES DE RÉCUPÉRATION DES TEXTILES USAGÉS

188x19 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET DE FINANCEMENT PAR SUBVENTION

189x19 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE, D’ENTRETIEN ET D’EXPLOITATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL – AMÉNAGEMENT DE L’ENTRÉE DE VILLE – AVENUE FRANÇOIS MITTERRAND LIEU-DIT GAVOTTE

190x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION « ÉCOLE DES PARENTS ET ÉDUCATEURS (EPE) »

191x19 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION (ANNÉE 2019) – GROUPE ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION 13 (GROUPE ADDAP 13)

192x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « ELAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

193x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LES ARCHERS PENNOIS » - EXERCICE 2019

194x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE » - EXERCICE 2019

195x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « L’AMICALE DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

196x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU » - EXERCICE 2019

197x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « LES PENNES MIRABEAU HAND-BALL » - EXERCICE 2019

198x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE : « BOXING CENTER OFFICIAL » - EXERCICE 2019

199x19 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L’INFERNET-CADIERE – EXERCICE 2019

200x19 - RETRAIT CONVENTION PORTANT AUTORISATION DE TRAVAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC – DÉPLACEMENT SIGNALISATION FEU TRICOLORE 2221 AV DE PLAN DE CAMPAGNE (RD6)

201x19 - CRÉATION D’UN ACCÈS RÉGULÉ PAR DES FEUX TRICOLORES – CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DÉPARTEMENTAL ET ENTRETIEN ET EXPLOITATION PARTIELS ULTÉRIEURS 2221 AV DE PLAN DE CAMPAGNE (RD6)

202x19 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT – PROGRAMME 2018 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX – TRAVERSE DES ÉCOLES

203x19 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX – INTÉGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉNERGIE ÉLECTRIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT – RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES - PROGRAMME 2018 – CHEMIN DES PETITS CADENEAUX – TRAVERSE DES ÉCOLES

204x19 - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2019

205x19 – BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT – TRANSFERT DES RÉSULTATS 2017 A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

206x19 - INDEMNITÉ DE CONSEIL DU TRÉSORIER

207x19 - GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE 12 LOGEMENTS SOCIAUX « PIERREFEU »

208x19 - CONVENTIONS DE GESTION DES DROITS DE RÉSERVATION – RÉSIDENCE « GALLIA »

209x19 - ATTRIBUTION DE COMPENSATION « SOCLE » 2019

210x19 - DEMANDE DE SUBVENTION A LA FONDATION DU CRÉDIT AGRICOLE POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DU PATRIMOINE

211x19 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL – AIDE EXCEPTIONNELLE – MOULIN DES PENNES

212x19 - APPROBATION DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE 18-0062 POUR LA RÉALISATION D’OPÉRATIONS DE TRAVAUX DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

213x19 - FORFAITS JOURNALIERS DE RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES DES ALSH

214x19 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT PARTIEL DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE DI 352 p2

215x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER NON BÂTI DE LA COMMUNE – PARCELLE DI 352p2

216x19 - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 294X17 DU 30 NOVEMBRE 2017 – DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES DE 721 – 725 – 732

217x19 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLES DE 721 - 725 – 732

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