Conseil du 23 janvier 2020
2x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION PROG'SUD ORGANISATION
3x20 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE - VILLE DES PENNES MIRABEAU
4x20 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/COMITE DES FÊTES
6x20 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION HELP’N FIESTA
7x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 25 JANVIER 2020
8x20 - REMBOURSEMENT D'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 8 FÉVRIER 2020
9x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 04 AVRIL 2020
10x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE DARTIGUES DU 09 MAI 2020
11x20 - REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA LOCATION DE LA SALLE FRÉDÉRIC MISTRAL
12x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE
14x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA CLEF DES CHANTS
15x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES
17x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 06 JUIN 2020
18x20 - APPROBATION D’UN AMÉNAGEMENT EN FORET COMMUNALE
21x20 - PROJET DE FUSION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE DE LA RENARDIÈRE
22x20 - ACQUISITION DU BIEN BÂTI CADASTRÉ AC52
23x20 - RETRAIT DÉLIBÉRATION 243x19
24x20 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION 308X14 – PARCELLE AL106
26x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AV694
27x20 - CESSION D UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AV694
28x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE DE 733
29x20 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES DE 733
33x20 - CESSION D'UNE PARTIE DU BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CADASTRÉE AT353
34x20 - CLÔTURE DE LA ZAC LES HAUTS DE BELLEPEIRE
42x20 - STAGE «OMNISPORTS» 2020
44x20 - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL OGEC SAINTE ÉLISABETH
45x20 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2020
50x20 - CONVENTION «ADHÉSION AU POLE SANTÉ»
51x20 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D’UN EMPLOI
52x20 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D’EMPLOI
54x20 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2020
55x20 - CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION