Conseil du 23 janvier 2020

Procès verbal >

1x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

2x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION PROG'SUD ORGANISATION

3x20 - CONVENTION D'OBJECTIFS ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE - VILLE DES PENNES MIRABEAU

4x20 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/COMITE DES FÊTES

5x20 - EXONÉRATION DE PAIEMENT D'UNE MENSUALITÉ ÉLÈVES DES CLASSES DE BASSE ET ATELIERS MAC DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE ET D’ART DRAMATIQUE PIERRE BARBIZET

6x20 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION HELP’N FIESTA

7x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 25 JANVIER 2020

8x20 - REMBOURSEMENT D'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 8 FÉVRIER 2020

9x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE FRÉDÉRIC MISTRAL DU 04 AVRIL 2020

10x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LASALLE DARTIGUES DU 09 MAI 2020

11x20 - REMBOURSEMENT PARTIEL DE LA LOCATION DE LA SALLE FRÉDÉRIC MISTRAL

12x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

13x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ACCUEIL

14x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA CLEF DES CHANTS

15x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES

16x20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) / ACQUISITIONS TOUS SUPPORTS IDÉETHÈQUE DEUXIÈME TRANCHE

17x20 - REMBOURSEMENT D 'ARRHES LOCATION DE LA SALLE FREDERIC MISTRAL DU 06 JUIN 2020

18x20 - APPROBATION D’UN AMÉNAGEMENT EN FORET COMMUNALE

19x20 - SERVICE DE MAINTENANCE DES INSTALLATIONS THERMIQUES ET CLIMATIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LE TITULAIRE

20x20 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA ZAC DES BOUROUMETTES -AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHÉ AVEC LE TITULAIRE

21x20 - PROJET DE FUSION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE DE LA RENARDIÈRE

22x20 - ACQUISITION DU BIEN BÂTI CADASTRÉ AC52

23x20 - RETRAIT DÉLIBÉRATION 243x19

24x20 - RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION 308X14 – PARCELLE AL106

25x20 - SERVITUDE DE PASSAGE ET DE TRÉFONDS CONCÉDÉE PAR LA COMMUNE SUR LA PARCELLE AL106 AU PROFIT DE LA PARCELLE AL105

26x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AV694

27x20 - CESSION D UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE AV694

28x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE DE 733

29x20 - CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES DE 733

30x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (lot A) POUR REMEMBREMENT A LA PARCELLE BO112

31x20 - CESSION D'UNE PARTIE D'UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE POUR REMEMBREMENT A LA PARCELLE BO112

32x20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE AT353

33x20 - CESSION D'UNE PARTIE DU BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CADASTRÉE AT353

34x20 - CLÔTURE DE LA ZAC LES HAUTS DE BELLEPEIRE

35x20 - CONVENTION VILLE DES PENNES MIRABEAU MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE PROVENCE AZUR (MSA) - AVENANT A LA CONVENTION RELATIVE A LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE (PSU)

36x20 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 - SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT

37x20 – CONVENTION DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2020 – 2023 ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION DU RELAIS D’ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)

38x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2020 - 2021 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MEDITERRANEE POUR LA GESTION D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) « LA MAISON CALINS »

39x20 - JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU RECONDUCTION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE OPÉRATION : STAGES ALL IN SPORTS 2020

40x20 - CLUB DES DAUPHINS DES PENNES MIRABEAU ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE - EXERCICE 2020

41x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2020

42x20 - STAGE «OMNISPORTS» 2020

43x20 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE M Christian MOLTO

44x20 - CONVENTION FORFAIT COMMUNAL OGEC SAINTE ÉLISABETH

45x20 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2020

46x20 – DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE

47x20 - APPROBATION DU PROTOCOLE D’INTENTIONS GÉNÉRALES RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU PÔLE D’ÉCHANGES MULTIMODAL DE PLAN DE CAMPAGNE AVEC LA RÉGION SUD PROVENCE ALPES CÔTE D’AZUR, LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE, SNCF RÉSEAU ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

48x20 - AVENANT N°1 A LA CONVENTION POUR LA TRANSMISSION ÉLECTRONIQUE DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ (ACTES)

49x20 - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019/2022 (C.E.J 4° GÉNÉRATION)AVEC LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALES DES BOUCHES DU RHÔNE

50x20 - CONVENTION «ADHÉSION AU POLE SANTÉ»

51x20 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE D’UN EMPLOI

52x20 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D’EMPLOI

53x20 - CRÉATION DE POSTES

54x20 - RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 2020

55x20 - CONDITIONS ET MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION