Conseil du 19 mai 2020

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Procès verbal >

56x20 - MARCHE DE TRAVAUX N°2017/TX0066 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1 MODIFICATIONS DES PRESTATIONS DES LOTS 14 ET 20 – AVENANT N°2 MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N°5 /6/12/19 ET 21.

57x20 - MARCHE DE TRAVAUX N°2018/TX0012 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1 MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AU LOT 8 – AVENANT N°2 MODIFICATIONS DES PRESTATIONS AUX LOTS N°3/7 ET 10.

58x20 - MARCHE DE TRAVAUX N°2017/TX0066 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS 15 ET 26 – AVENANT N°2 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS 14 ET 20 – AVENANT N°3 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS N°5 /6/12/19 ET 21.

59x20 - MARCHE DE TRAVAUX N°2018/TX0012 DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS 9 ET 23 – AVENANT N°2 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS 8 ET 16 – AVENANT N°3 PROLONGATION DU DÉLAI CONTRACTUEL DES LOTS 3/7/10.

60x20 - TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE VAL SEC ET DE LA PLACE DES TABORS – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE.

61x20 – TRAVAUX DE RÉNOVATION – GROUPE SCOLAIRE DES CADENEAUX – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE.

62x20 - ABATTEMENT EXCEPTIONNEL - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - MODALITÉS TLPE 2020.

63x20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL DANS LE CADRE DU «FONDS RÉGIONAL D'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE».

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