Conseil du 26 novembre 2020

Illustration

 

Procès verbal >

203x20 - EXONÉRATION DE PAIEMENT DES MENSUALITES NOVEMBRE/DÉCEMBRE 2020 CENTRE D’ANIMATION ET DE LOISIRS MUNICIPAL - CALM

204x20 - DÉROGATION A L’OBLIGATION DU REPOS DOMINICAL POUR L’ANNÉE 2021

205x20 - CONVENTION DE COLLABORATION ENTRE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU DANS LE CADRE DE LA MISE EN OEUVRE DU PLIE (PLAN LOCAL D’INSERTION ET D’EMPLOI) DU PAYS D’AIX EN PROVENCE)

206x20 - DECLASSEMENT ET DÉSAFFECTATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES AC 553 - 554

207x20 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AC 553 – 554

208x20 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AO 364-406-351

209x20 - CONVENTION DE TRAVAUX ENTRE ORANGE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU RELATIVE AU DEPLACEMENT EN SOUTERRAIN DES RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES CHEMIN DE VAL SEC

210x20 - REMBOURSEMENT DES DROITS D’ENTRÉE DES SPECTACLES ANNULES SUR NOVEMBRE ET DÉCEMBRE 2020 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

211x20 - REMBOURSEMENT DIFFÉRENCE TARIFAIRE 1ère et 2ème LOCATION SALLE SIMONE DARTIGUES ASSOCIATION ROCK ÉVASION

212x20 - REMBOURSEMENT LOCATIONS DE SALLE EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

213x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AMIS DES ARTS

214x20 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) ACQUISITIONS TOUS SUPPORTS IDEETHEQUE - TROISIÈME TRANCHE

215x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION CULTURELLE ARMENIENNE (ACA)

216x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ ASSOCIATION '' AGIR ''

217x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

218x20 - CONVENTION D'OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ASSOCIATION A2PV - VILLE DES PENNES MIRABEAU

219x20 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/UNICEF FRANCE

220x20 - AVENANTS N°3 ET 4 AU MARCHÉ DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L'OPÉRATION DE RESTAURATION DU MOULIN DE PALLIERES

221x20 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPÉTUELLE – LES HOIRS DE Mr LOUIS DE ROSA REPRÉSENTÉS PAR Mme ÉMILIENNE DE ROSA

222x20 -DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021

223x20 - GARANTIE D'EMPRUNT AVENANT OPÉRATION DE 4 LOGEMENTS LE "ZIDARIC"

224x20 - GARANTIE D'EMPRUNTAVENANT DE RÉAMÉNAGEMENT SFHE

225x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES

226x20 - EXONÉRATION DROIT DE PLACE POUR LE MARCHÉ PAYSAN

227x20 - EXONÉRATION DE LOYER POUR LES ENTREPRISES LOCATAIRES DE LA VILLE

228x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MEDITERRANEE POUR LE RELAIS D'ASSISTANTES MATERNELLES (RAM)

229x20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ASMAT POINT ACCUEIL

230x20 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE LA MICRO CRECHE BULLES D’AZUR

231x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2020

232x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE ASSOCIATION «CONJUGONS NOTRE NET - AC2N»

233x20 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2020

234x20 - ASSOCIATION « JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU » - RECONDUCTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT

235x20 - SUBVENTION ATHLÈTE DE HAUT NIVEAU

236x20 - EXONÉRATION DU PAIEMENT DU 1ER TRIMESTRE DE L’ANNÉE 2020/2021 AUX ASSOCIATIONS ET CLUB EN CONVENTIONS ANNUELLES

237x20 - DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL DÉPARTEMENTAL 13 - SOUTIEN AUX CRÈCHES COMMUNALES – FONCTIONNEMENT ANNÉE 2021

238x20 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE UNE VACANCE D'EMPLOI / RÉDACTEUR TERRITORIAL

239x20 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE UNE VACANCE D'EMPLOI /TECHNICIEN PARAMÉDICAL TERRITORIAL

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