Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil ICI
• Procès verbal d'installation d'un conseiller municipal

87x24 - DEMANDE DE SUBVENTION 2024 AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLIE (Plan Local pluriannuel pour l’Insertion et l'Emploi) DU PAYS D’AIX

88x24 - GESTION DES DÉCHETS – CONVENTION RELATIVE À LA REDEVANCE SPÉCIALE SPÉCIFIQUE AUX DÉCHETS COMMUNAUX AVEC LA MÉTROPOLE 

89x24 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AR 628

90x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLE CZ 92 

91x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AO 445 - 443 - 449 - 450 - 451 et AL 322 - 348 

92x24 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARKING RD 113

93x24 - CONVENTION DE SERVITUDES ÉNEDIS PARCELLE AO 364

94x24 - VALIDATION DU PÉRIMÈTRE DE LA ZONE AGRICOLE PROTÉGÉE INTERCOMMUNALE LES PENNES-MIRABEAU / SEPTÈMES LES VALLONS

95x24 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION CERCLE DE L’UNION DU PLAN DES PENNES

96x24 - CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION SUR LES AILES DU MOULIN ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - Année 2024/2025

97x24 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE - MAM’ZELLE SPECTACLES

98x24 - CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU - Année 2024/2025

99x24 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION CIQ DE LA CITE HAUTE EN PROVENCE

100x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ACCUEIL

101x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

102x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MUSIQUE ENVIE

103x24 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPÉTUELLE - Madame Jeanine DI MONDO

104x24 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE AVEC LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE AU TITRE DE LA COMPÉTENCE «ENTRETIEN DE LA VOIRIE SUPPORTANT LA CIRCULATION D’UN TRANSPORT COLLECTIF EN SITE PROPRE»

105x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER Exercice 2024

106x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE AMICALE BOULISTE LA BOULE PLATE - Exercice 2024

107x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE L'AMICALE DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2024

108x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'INFERNET-CADIÈRE - Exercice 2024

109x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE AQUA SYNCHRO PENNOIS- Exercice 2024

110x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2024

111x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE  A L'ASSOCIATION SPORTIVE ÉLAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2024

112x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE - Exercice 2024

113x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE DES PENNES - Exercice 2024

114x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE  A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES ARCHERS PENNOIS - Exercice 2024

115x24 - PENNES MIRABEAU CADENEAUX RUGBY SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ACTION ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE OPÉRATION : STAGES MULTI SPORTS 2024

116x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION PENNES MIRABEAU/CADENEAUX RUGBY - Exercice 2024

117x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LE PENTATHLON PENNOIS - Exercice 2024

118x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TAMBOURIN CLUB DES PM

119x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU - Exercice 2024

120x24 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE - Exercice 2024

121x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP"

122x24 - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE / CCAS SERVICE D’ÉMISSION ET DE GESTION DE TITRES RESTAURANT

123x24 - CONVENTION D’ACCOMPAGNEMENT EN ÉVOLUTION PROFESSIONNELLE

124x24 - RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA RÉMUNÉRATION DES VACATAIRES

125x24 – CRÉATION D’EMPLOIS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS