Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 25 mars 2021

Illustration

 

Procès verbal >

62x21 - DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE AUPRÈS DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DES PLANS LOCAUX PLURIANNUELS POUR L’INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) DU PAYS D’AIX

63x21 - ACQUISITION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AK 95

64x21 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES SUR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

65x21 - ADHÉSION AU COLLECTIF PROUVÈNÇO

66x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

67x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CINÉASTE VIDÉO ASSOCIES (CVA)

68x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A2PV

69x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DES GROUPES THE VESPER ET GUST

70x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE SALLE A L’ASSOCIATION «POUR LES ENFANTS DE BETHESDA» EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

71x21 - REMBOURSEMENT RÉGIE BILLETTERIE DES SPECTACLES ANNULÉS - CRISE SANITAIRE COVID-19

72x21 - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU DANS LE DOMAINE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT AVENANT N°3

73x21 - BUDGET PRIMITIF 2021

74x21 - TARIFS 2022 - TAXE DE SÉJOUR

75x21 - TAUX D’IMPOSITION 2021

76x21 - DEMANDE DE SUBVENTION A L’ÉTAT - DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT LOCAL

77x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2021

78x21 - MARCHÉ DE TRAVAUX N°2020/TX/0003 DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN DE VAL SEC ET DE LA PLACE DES TABORS AVENANT N°1- AUGMENTATION DU MONTANT / LOT 1 et LOT 2

79x21 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA Z.A.C DES BOUROUMETTES – AVENANT N°1 AUGMENTATION DU MONTANT ET AUGMENTATION DU DELAI

80x21 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CHAMBRE DE L’AGRICULTURE

81x21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L'AMICALE DU CCFF

82x21 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À l'APPCF

83x21 - MODE DE GESTION DE LA CRÈCHE PALLIERES

84x21 - ADHÉSION AU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION OPÉRATION FAÇADES DANS LE CADRE DU NOUVEAU DISPOSITIF: AIDE A L’EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

85x21 – CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE SUR LE SITE «QUARTIER DE GARE» A PLAN DE CAMPAGNE-AVENANT N°2

86x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D'EMPLOI

87x21 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

88x21 - APPEL D’OFFRES OUVERT SERVICES DE TRANSPORT ROUTIER DE PERSONNES POUR LES ACTIVITES SCOLAIRES, PERISCOLAIRES, EXTRA-SCOLAIRES ET COMMUNALES POUR LA VILLE DES PENNES MIRABEAU AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

Imprimer

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.