Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 29 avril 2021

Illustration

 

Procès verbal >

89x21 – CRÉATION D’UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ (CCPA)

90x21 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP»

91x21 - DÉNOMINATION DU NOUVEAU GROUPE SCOLAIRE DE LA GAVOTTE

92x21 - DÉNOMINATION DE VOIE «ALLÉE DE LA BROQUETTE»

93x21 - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES CO 541-542

94x21 - RÉTROCESSION «CLOS DES CIGALES» PARCELLES CADASTRÉES SECTION BD 234-325-334-342-343

95x21 - RETRAIT DÉLIBÉRATION N°206X12 – ZAC CITE HAUTE EN PROVENCE

96x21 - SUPPRESSION DE LA ZONE D’AMÉNAGEMENT CONCERTE (ZAC) «CITE HAUTE EN PROVENCE»

97x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DU GROUPE THADA

98x21 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE CONCERT LE JAS ROD POUR LES RÉPÉTITIONS DU GROUPE PARANOHEAD

99x21 - REMBOURSEMENT LOCATION DE SALLE SIMONE DARTIGUES DU 1er MAI 2021 EN RAISON DE LA CRISE SANITAIRE COVID-19

100x21 - REMBOURSEMENT RÉGIE BILLETTERIE DES SPECTACLES ANNULÉS CRISE SANITAIRE COVID-19

101x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

102x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AMIS DES ARTS

103x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES TRÉTEAUX DE LA COMMUNE

104x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES

105x21 - EXONÉRATION DE LOYERS POUR LES ENTREPRISES LOCATAIRES DE LA VILLE

106x21 - REMBOURSEMENT DE LOYERS POUR LES ENTREPRISES LOCATAIRES DE LA VILLE – AVRIL 2021

107x21 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES – CHÈQUES VACANCES

108x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

109x21 - PROROGATION DU DISPOSITIF DE CONTRATS COMMUNAUTAIRES PLURIANNUELS DE DÉVELOPPEMENT POUR LES COMMUNES DU TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE

110x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DÉPARTEMENTAL POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN CLIMAT – AIR – ÉNERGIE TERRITORIAL

111x21 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2021

112x21 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT

113x21 – ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE»

114x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION « ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13»

115x21 - MARCHE DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – ATTRIBUTION DU LOT COMPLÉMENTAIRE

116x21 – ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE MATÉRIEL ÉLECTRIQUE POUR LES SERVICES COMMUNAUX N°2021/FCS/0002 – AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

117x21 - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DE TRAVAUX, RÉPARATION ET MAINTENANCE DES TOITURES TERRASSES, BAC ACIER, TUILES ET CHARPENTE BOIS – LOT 1 & 2 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE AVEC LE TITULAIRE

118x21 – INSTALLATION D’UN RUCHER A L’HÔTEL DE VILLE

119x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MÉDITERRANÉE

120x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS (EPE)

121x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «FÉDÉRATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS» (FNACA)

122x21 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LE SOUVENIR FRANÇAIS»

123x21 - AVENANT N°1 AU RÈGLEMENT DÉPARTEMENTAL D’ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION OPÉRATION FAÇADES – ATTRIBUTION D’AVANCES SUR SUBVENTION – AIDES FORFAITAIRES SUPPLÉMENTAIRES

124x21 - RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A UNE VACANCE D'UN EMPLOI - TECHNICIEN TERRITORIAL

125x21 - ACCORD-CADRE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATIONS APPEL D'OFFRES OUVERT

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