Le Conseil municipal

 

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

182x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU GROUPE ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ACTIONS DE PRÉVENTION 13 (GROUPE ADDAP 13)

183x23 -  TRANSFERT DE BIEN ET DROITS IMMOBILIERS A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE DÉCHETERIE 

184x23 - RETRAIT DÉLIBÉRATION N°72X23 

185x23 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PRIVE COMMUNAL MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - PARCELLE AO 412 

186x23 - DÉCLARATION D’ÉTAT D'ABANDON MANIFESTE DES PARCELLES AC 412 - AC 435 

187x23 - RÉTROCESSION DES PARCELLES CADASTRÉES CR 293 ET CR 294 ZONE D'ACTIVITÉS DES SYBILLES 

188x23 - CONVENTION D’OBJECTIF ET DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE ET LA VILLE DES PENNES MIRABEAU Année 2023/2024

189x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ASSOCIATION MA VOISINE S’APPELLE CASSANDRE

190x23 - REMBOURSEMENT RÉGIE LOCATION DE SALLES MUNICIPALES - RÉSERVATION DE MME HAYOUN

191x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «L’AMICALE CORSE»

192x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION «MUSIQUE ENVIE»

193x23 - ÉCRITURES DE RÉGULARISATION PAR OPÉRATION D'ORDRE NON BUDGÉTAIRE

194x23 - MISE EN ŒUVRE DU DROIT D’OPTION POUR ADOPTER LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024

195x23 - APPROBATION DU PACTE D'ASSOCIÉS POUR L'IMPLANTATION D'UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE AU SOL SUR LE SITE DIT DE LA "GRANDE COLLE"

196x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF «PROVENCE NUMÉRIQUE»

197x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE ET TERRITOIRES NUMÉRIQUES ÉDUCATIFS

198x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE 

199x23 - DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE AU TITRE DU CONTRAT DÉPARTEMENTAL POUR LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE – PÉRIODE 2023/2025

200x23 - MODIFICATION DE LA GRILLE DES TARIFS POUR LES ALSH ET MODIFICATION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DE FONCTIONNEMENT ALSH ET ESPACE FAMILLE 

201x23 - CRÉATION D'EMPLOIS PERMANENTS

202x23 - DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX ET ADHÉSION A LA MISSION D’ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSÉE PAR LE CDG13

203x23 - PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE – CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DE LA PROCÉDURE DE RAPPEL A L’ORDRE ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LE PARQUET DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX-EN-PROVENCE

204x23 - MOTION DE SOUTIEN AU PEUPLE ARMÉNIEN

205x23 - MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION PORTÉE PAR LA MUNICIPALITÉ CONTRE L'AUGMENTATION DES NUISANCES SONORES AÉRIENNES

206x23 - MOTION SOUTIEN A LA DÉMARCHE CITOYENNE CONTRE L’AUGMENTATION DES NUISANCES SONORES

207x23 - MOTION SOUTIEN AU COMITE DE DÉFENSE PENNES-MIRABEAU

208x23 - MOTION SOUTIEN DE LA DÉMARCHE ENGAGÉE PAR LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU RELATIVE À L'INSTAURATION DE PÉRIMÈTRES DE PROTECTION DU CANAL DE MARSEILLE ET DU BASSIN DU RÉALTOR