Le Conseil municipal

 

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

209x23 - AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHE RELATIF A LA CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF POLYVALENT SUR LE SITE DU STADE GILBERT ROCCI

210x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ACTION COMMERCE ENGAGE

211x23 - PROJET DE FUSION DES ÉCOLES MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE CLAUDIE HAIGNERÉ

212x23 - DEMANDE D’ACTUALISATION DE L’ASSIETTE FONCIÈRE DE LA FORET COMMUNALE RELEVANT DU RÉGIME FORESTIER

213x23 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FREE MOBILE – SITE DE L’HÔTEL DE VILLE

214x23 - APPROBATION DU BILAN DÉFINITIF DE L’OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITÉS DES SYBILLES

215x23 - PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/COMITE DES FÊTES

216x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

217x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU – AMICALE SOCIO-CULTURELLE SPORTIVE DU GRAND VERGER ET DU REPOS

218x23 - CONVENTION D’OBJECTIFS ASSOCIATION SYNDICAT D’INITIATIVE – VILLE DES PENNES MIRABEAU

219x23 - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES

220x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE ITINÉRANCES

221x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU - ASSOCIATION AC2N

222x23 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION «DENIS 2 MÊLÉE»

223x23 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION CULTURELLE ARMÉNIENNE

224x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

225x23 - DEMANDE DE SUBVENTION RÉGIONALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME «ÉQUIPEMENTS SPORTIFS COLLECTIFS»

226x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

227x23 - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT  PORTANT ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ENTRE LA MÉTROPOLE ET SES COMMUNES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTIONS DE COMPÉTENCES

228x23 - ADMISSIONS EN NON VALEUR

229x23 - CRÉANCES ÉTEINTES

230x23 - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME  ET CRÉDITS DE PAIEMENT - CONSTRUCTION D’UN COMPLEXE SPORTIF POLYVALENT  SUR LE SITE DU STADE GILBERT ROCCI

231x23 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL 2023

232x23 - PARTENARIAT AVEC «30 MILLIONS D’AMIS» POUR LA STÉRILISATION ET IDENTIFICATION DES CHATS «ERRANTS»

233x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ANIMALS VOICING

234x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE TENNIS CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023

235x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE  A L'ASSOCIATION SPORTIVE ÉLAN SPORTIF DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023

236x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE   TWIRLING CLUB DES PENNES MIRABEAU - EXERCICE 2023

237x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION ELA - EXERCICE 2023

238x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNÉES DE SENSIBILISATION HANDICAPS VILLE DES PENNES MIRABEAU/ÉDUCATION NATIONALE ASSOCIATION NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP (ANNÉE 2023/2024)

239x23 - SUBVENTION AU FONDS ARMÉNIEN DE FRANCE 

240x23 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS