Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil ICI

 

01x23 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE - PARTIES DE PARCELLES BP 31 ET 32 - BO 65 et 69, PARTIE DU CHEMIN CARRAIRE ARLÉSIENNE ET PARCELLES BO 67 et 68

02x23 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ON TOWER FRANCE - PARCELLE BO 65

03x23 - RÉTROCESSION DES PARCELLES CADASTRÉES CR 301 – 325 – 326 et CP 3 ZONE D’ACTIVITÉS DES SYBILLES

04x23 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLES CY 101 - 107 – 522

05x23 - RAPPORT ANNUEL 2021 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILÉS DE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE

06x23 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE A L’ASSOCIATION AMICALE DES PENNES-MIRABEAU

07x23 - CONVENTION RELATIVE A L’ACCUEIL DES ÉLÈVES DU COLLÈGE JACQUES MONOD DES PENNES MIRABEAU SUR DES ACTIVITÉS CULTURELLES DE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU – ANNÉE SCOLAIRE 2022/2023

08x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE

09x23 - MODIFICATION DES TARIFS ACTIVITÉS DE RÉALITÉ VIRTUELLE ID GEEK DE L’IDÉETHÈQUE

10x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU – ASSOCIATION «CANTAREN» POUR L’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CARITATIVE

11x23 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE - MADAME GISÈLE CILLI NÉE LEONE

12x23 - APPROBATION DES AVENANTS N°5 AUX CONVENTIONS DE GESTION RELATIVES AUX COMPÉTENCES "CRÉATION, AMÉNAGEMENT ET GESTION DES ZONES D'ACTIVITÉ INDUSTRIELLE, COMMERCIALE, TERTIAIRE, ARTISANALE, TOURISTIQUE, PORTUAIRE OU AÉROPORTUAIRE" ET "PROMOTION DU TOURISME DONT LA CRÉATION D'OFFICES DE TOURISME" DE LA COMMUNE DE LES PENNES MIRABEAU

13x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF AIDE AUX ÉQUIPEMENTS DE SÉCURITÉ PUBLIQUE

14x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’ AIDE AU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ

15x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2023 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT POUR ACCUEIL D'UNE "MAISON DU BEL ÂGE"

16x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2023 - TRAVAUX D’AMÉLIORATION DE L’ISOLATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

17x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2023 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION PARENTS ENFANTS MÉDITERRANÉE POUR LA GESTION D'UN LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP) «MAISON CALINS »

18x23 - AVENANT DE PROLONGATION AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L’EXTENSION DE PLACES DE LA MICRO CRÈCHE BULLE D’AZUR

19x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE CONCERNANT LES JOURNÉES DE SENSIBILISATION HANDICAPS - VILLE DES PENNES MIRABEAU/ÉDUCATION NATIONALE/ ASSOCIATION NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP

20x23 - CONVENTION « ADHÉSION A LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE DU CDG13 »

21x23 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’ AGENTS TITULAIRES

22x23 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES

23x23 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS

24x23 - CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT - ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ AU SERVICE CULTURE

25x23 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA COMPÉTENCE «GESTION DES EAUX PLUVIALES URBAINES»

26x23 - COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) - REMPLACEMENT DE DEUX MEMBRES DÉMISSIONNAIRES