Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil ICI

 

42x23 - TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC - ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE

43x23 - TRANSFERT DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS A LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - PISCINES JAS DE RHODES ET LES CANETONS

44x23 - BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

45x23 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION BMX DES PENNES MIRABEAU

46x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CINÉASTE VIDÉO ASSOCIES (CVA)

47x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS

48x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA CONSERVATION DU PATRIMOINE

49x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION LA PORTE DES ÉTOILES

50x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE L’AIDE DE L’ÉTAT AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR) POUR L’ANNÉE 2023 PROGRAMME S «SÉCURISATION»

51x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX ÉQUIPEMENTS POUR LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

52x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE À L’ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE

53x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D’AIDE À L’AMÉLIORATION DES FORÊTS COMMUNALES ET À LA DÉFENSE CONTRE LES INCENDIES

54x23 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT - DOTATION "FONDS VERT"

55x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

56x23 - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS 2024

57x23 - TAUX D'IMPOSITION 2023

58x23 - REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT PROVISOIRE 2022 AU BUDGET PRIMITIF 2023 - BUDGET PRINCIPAL DES PENNES-MIRABEAU

59x23 - VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU - EXERCICE 2023

60x23 - FERME PÉDAGOGIQUE RÈGLEMENT INTÉRIEUR ACTUALISATION DES TARIFS ET CRÉATION D'ACTIVITÉS

61x23 - DÉNOMINATION D’UN JARDIN «MISSAK ET MELINÉE MANOUCHIAN»

62x23 - ATTRIBUTION DE LA PRIME DE RESPONSABILITÉ A CERTAINS EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION

63x23 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DU SERVICE URBANISME

64x23 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS

65x23 - MISE A DISPOSITION D’UN FONCTIONNAIRE TERRITORIAL

66x23 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT TITULAIRE