Le Conseil municipal

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

 

67x23 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES - SERVICES D’ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE

68x23 - DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PLIE DU PAYS D'AIX 2023

69x23 - MISE EN PLACE DE NOUVEAUX TARIFS SOCIAUX POUR LES FOYERS SENIORS - TARIFS FOYER D’ÉTÉ POUR LE SITE DE LA VOILERIE

70x23 - TARIFICATION ET CONVENTION POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS UN CADRE ÉVÉNEMENTIEL

71x23 - CONVENTION DE MANDAT ENTRE L’EPF ET LA COMMUNE POUR LA PASSATION DE CONVENTIONS D’OCCUPATION PRÉCAIRE BIPARTITE

72x23 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FREE MOBILE – 350 CARRAIRE DE LA VOILERIE

73x23 - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC TOTEM FRANCE – RN 113 LIEU-DIT L’ESCOURCHE

74x23 - CONVENTION DE SERVITUDE DE TRÉFONDS MONTÉE DU CHÂTEAU

75x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE BRETZEL COMPAGNIE

76x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE CLANDESTINE

77x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE MINOTAURE ET CIE

78x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE POISSON PILOTE

79x23 - REMBOURSEMENT RÉGIE LOCATION DE SALLES MUNICIPALES - RÉSERVATION DE MME BÉRARD

80x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ESCOLO ESPENENCO DE LENGO PROUVENCALO

81x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES TRÉTEAUX DE LA COMMUNE

82x23 - TARIFS DROITS D’ENTRÉE AUX SPECTACLES

83x23 - TARIFS LOCATION ESPACES BÂTIMENT IDÉETHÈQUE

84x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF " PROVENCE NUMÉRIQUE"

85x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE ET TERRITOIRES NUMÉRIQUES ÉDUCATIFS

86x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

87x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE

88x23 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT - «FONDS VERT» 2023

89x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL «RÉGION SÛRE»

90x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL «NOS COMMUNES D’ABORD»

91x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE À L’ACCESSIBILITÉ DES SERVICES PUBLICS AUX PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE

92x23 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LE DÉPARTEMENT EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UNE MAISON DU BEL AGE

93x23 - MODIFICATION TARIFICATION DES ACTIVITÉS DU POLE MUNICIPAL ANIMATION SENIORS

94x23 - MISE À DISPOSITION D'UN ÉQUIPEMENT MUNICIPAL ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13 POUR LE DÉVELOPPEMENT D'ACTIVITÉS EN DIRECTION DES SENIORS

95x23 - PENNES MIRABEAU CADENEAUX RUGBY - SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ACTION – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE OPÉRATION : STAGE MULTI SPORTS 2023

96x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE BMX CLUB DES PENNES MIRABEAU EXERCICE 2023

97x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE L’AMICALE DES PENNES MIRABEAU EXERCICE 2023

98x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE JEUNESSE SPORTIVE DES PENNES MIRABEAU EXERCICE 2023

99x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES LOISIRS EN MER EXERCICE 2023

100x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE CLUB SUBAQUATIQUE DES PENNES MIRABEAU EXERCICE 2023

101x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE CONTRÉE DE LA GAVOTTE EXERCICE 2023

102x23 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE LA BOULE DES PENNES EXERCICE 2023

103x23 - CONTRAT DE FORTAGE SOCIETE SAMIN – AVENANT N°1

104x23 - CRÉATION D’EMPLOI PERMANENT DE LA CATÉGORIE C

105x23 - CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT AU SEIN DU SERVICE POLICE MUNICIPALE

106x23 - CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ AU SERVICE CULTURE

107x23 - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D’UN AGENT TITULAIRE

108x23 - APPROBATION D’UNE CONVENTION CADRE PORTANT DÉPLOIEMENT DES ATELIERS DE LA MÉTROPOLE A DESTINATION DES AGENTS DE SES COMMUNES-MEMBRES

109x23 - MOTION CONTRE LA VENUE DE CIRQUES AVEC ANIMAUX SAUVAGES SUR LA COMMUNE DES PENNES-MIRABEAU