Les Pennes-Mirabeau : une ville au pluriel

Conseil du 10 avril 2018

 

Procès verbal >

27x18 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE: ASSOCIATION «ENZIDA FESTIVALS»

28x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU COLLÈGE JACQUES MONOD

29x18 - MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE MUNICIPALE AU COLLÈGE ST ÉLISABETH

30x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES ACTIONS CULTURELLES LIÉES AU SALON DU LIVRE JEUNESSE 2018 – CONVENTION ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA SOFIA

31x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «A2PV»

32x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «ANTRE 2 LIVE»

33x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LA CLEF DES CHANTS»

34x18 - CONVENTION DE CESSION A TITRE GRATUIT DE QUATRE VÉHICULES DE PATROUILLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

35x18 - MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR L’AMÉNAGEMENT DURABLE DE LA GAVOTTE ET LA CONSTRUCTION D’ÉQUIPEMENTS PUBLICS DE QUARTIER – AVENANT N°2: MISSION COMPLÉMENTAIRE AU MARCHE DE MAÎTRISE D’ŒUVRE

36x18 - MARCHE DE TRAVAUX DE DÉSAMIANTAGE ET DE DÉMOLITION DANS LE CADRE DE L’OPÉRATION DE REQUALIFICATION DU QUARTIER DE LA GAVOTTE – AVENANT N°1: TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES AU LOT N° 1 «DÉSAMIANTAGE»

37x18 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D’AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018

38x18 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DANS LE CADRE DE L’AIDE A LA RESTAURATION DES TERRAINS INCENDIES

39x18 - OUVERTURE D’UNE AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT POUR L’OPÉRATION RÉAMÉNAGEMENT DURABLE – QUARTIER DE LA GAVOTTE

40x18 - BUDGET PRIMITIF 2018

41x18 - TAUX D’IMPOSITION 2018

42x18 - CONVERSION D’UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE EN CONCESSION PERPÉTUELLE – Mme CANTON née CELESTE Michèle

43x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L’ASSOCIATION «LA PORTE DES ÉTOILES»

44x18 - SERVITUDE ERDF – SMED 13 – PARCELLES BD N° 247, 283, 189-186 ET 167

45x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLES CT 491, CT 492, CT 493, CT 494 ET CT 495

46x18 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE – PARCELLE BE 223

47x18 - CESSION DE BIENS IMMOBILIERS – PARCELLES CADASTRÉES CR 25, CR 26, CR 27, CR 69, CR 87, CR 88

48x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – ZONE DU ROUIT

49x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – LES SYBILLES

50x18 - PLAN LOCAL D’URBANISME DES PENNES MIRABEAU – DEMANDE D’ENGAGEMENT D’UNE PROCÉDURE DE RÉVISION ALLÉGÉE – SAISINE DU CONSEIL DE TERRITOIRE DU PAYS D’AIX – FERME PÉDAGOGIQUE

51x18 - CONTRATS D’ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES

52x18 - GRATIFICATION D’UN STAGIAIRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

53x18 - RECRUTEMENT D’UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE A LA VACANCE DE POSTE

54x18 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

55x18 - PROJET DE 4 LOGEMENTS PLS – PRE VERT

56x18 - PROJET DE 6 LOGEMENTS PLUS / PLAI – COLLINES DES CADENEAUX

57x18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION AU COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

Imprimer

We use cookies

Nous utilisons des cookies sur notre site web. Certains d’entre eux sont essentiels au fonctionnement du site et d’autres nous aident à améliorer ce site et l’expérience utilisateur (cookies traceurs). Vous pouvez décider vous-même si vous autorisez ou non ces cookies. Merci de noter que, si vous les rejetez, vous risquez de ne pas pouvoir utiliser l’ensemble des fonctionnalités du site.