Le Conseil municipal

 

• Liste des délibérations examinées ICI
• Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil

 

110x23 - SERVICE D'ENTRETIEN DE LA VÉGÉTATION AUTORISATION DE SIGNATURE DE L’ACCORD-CADRE

111x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2023 ASSOCIATION "SECOURS CATHOLIQUE"

112x23 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX - AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊT

113x23 - REPRISE DE LA GESTION DE «L’ESPACE FRANCE SERVICES» PAR LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU

114x23 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET LA MISSION LOCALE DU PAYS D' AIX

115x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES PENNES MIRABEAU ET L’ASSOCIATION UFCV PACA POUR L’ORGANISATION D’UNE SESSION BAFA THÉORIQUE A DESTINATION DES PENNOIS (16/25 ans)

116x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉNERGIE SOLIDARITÉ 13

117x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU/ASSOCIATION CERCLE DE L’UNION DU PLAN DES PENNES

118x23 - CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE ET RÉVOCABLE DU PAVILLON CYNEGETIQUE

119x23 - CONVENTION POUR LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE EN FORET COMMUNALE

120x23 - DÉNOMINATION DE VOIE «CHEMIN DE L’ESCAPADE »

121x23 - CONVENTION DE SERVITUDE DE TREFONDS IMPASSE DES ECUREUILS

122x23 - CONVENTION DE SERVITUDES ENEDIS - PARCELLE BD 009

123x23 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES AD 169- 170 et AC 117 - 348

124x23 - DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AX 963

125x23 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE - PARCELLE AX 963

126x23 - RETRAIT DÉLIBÉRATION N°117x22

127x23 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES PARCELLES BP 46-49 - PARCELLES BO 116-67-68-117 - PARTIE DU CHEMIN CARRAIRE ARLESIENNE

128x23 - RETRAIT DÉLIBÉRATION N°01x23

129x23 - CESSION D’UN BIEN IMMOBILIER DE LA COMMUNE PARCELLES BP 46-49 - PARCELLES BO 116-67-68-117 - PARTIE DU CHEMIN CARRAIRE ARLESIENNE

130x23 - APPROBATION DU COMPTE RENDU POUR L’ANNÉE 2022 A LA COLLECTIVITÉ ÉLABORÉ PAR LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES (CRAC) ZA LES SYBILLES

131x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION À LA SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DES PENNES MIRABEAU

132x23 - CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE, LA SOCIÉTÉ PROVENCE TLC ET LA COMMUNE DES PENNES MIRABEAU RELATIVE À LA MISE EN PLACE D’UNE RÉCUPÉRATION DE TEXTILES, LINGE DE MAISON ET CHAUSSURES EN POINT D’APPORT VOLONTAIRE EN VUE DE LEUR RÉUTILISATION/RÉEMPLOI

133x23 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX INTEGRATION DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DANS L’ENVIRONNEMENT PROGRAMME 2023 SMED13/LES PENNES MIRABEAU RD368 ENTRE LE CHEMIN DE LA FERME ET LA RD47c

134x23 - CONVENTION DE FINANCEMENT DE TRAVAUX INTEGRATION DES OUVRAGES DE DISTRIBUTION D’ENERGIE ELECTRIQUE DANS L’ENVIRONNEMENT ARTICLE 8: PROGRAMME 2023 SMED13/LES PENNES MIRABEAU RD368 ENTRE LE CHEMIN DE LA FERME ET LA RD47c

135x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE/MISE A DISPOSITION D'UN AGENT D'ACCUEIL

136x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A L'OMBRE BLEUE DE L'OLIVIER

137x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION A2PV

138x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION CANTAREN

139x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LES AMIS DES ARTS

140x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION SYNDICAT D'INITIATIVE

141x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE PADAM NEZI

142x23 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE LA NAÏVE

143x23 - CRÉATION DE TARIF BORNES D’ARCADES ID GEEK DE L’IDEETHEQUE

144x23 - MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT INTERIEUR A DESTINATION DES USAGERS DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE/ DANSE / THEATRE PIERRE BARBIZET

145x23 - CRÉATION DE TARIFS DE MISE A DISPOSITION DE SALLES A DESTINATION DES USAGERS DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE/ DANSE / THEATRE PIERRE BARBIZET

146x23 - CONVERSION D'UNE CONCESSION TRENTENAIRE SISE AU CIMETIÈRE DES CADENEAUX EN CONCESSION PERPÉTUELLE - Monsieur SERRE Jean

147x23 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT DOTATION «FONDS VERT» 2023

148x23 - DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE AU F.N.C.C.R. ET Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE, SOUS-PROGRAMME LUM’ACTE

149x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DÉPARTEMENTALE DANS LE CADRE DE «L’AIDE A LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE»

150x23 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT «AIDE EXCEPTIONNELLE»

151x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'AIDE AUX TRAVAUX DE PROXIMITÉ

152x23 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU PROGRAMME RÉGIONAL : "ACQUISITION D'UN VÉHICULE PORTEUR D'EAU POUR LE CCFF/RCSC"

153x23 - DEMANDE D'AIDE FINANCIÈRE AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE ET ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX PROPRIÉTAIRES PRIVÉS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "AIDE À L'EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET PAYSAGES DE PROVENCE

154x23 - CONVENTION D’EXÉCUTION ET DE MANDAT DE GESTION DE L’ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU PARC DE VÉHICULES INDUSTRIELS

155x23 - CONVENTION D’EXÉCUTION ET DE MANDAT DE GESTION DE L’ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU PARC DE VÉHICULES LÉGERS

156x23 - COMPTE DE GESTION 2022 DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

157x23 - COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU

158x23 - AFFECTATION DU RÉSULTAT DÉFINITIF DE L’EXERCICE 2022 - BUDGET PRINCIPAL DES PENNES-MIRABEAU

159x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION 2023 A L'ASSOCIATION "POUR LE DON DE SANG BÉNÉVOLE"

160x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "LA CROIX ROUGE FRANÇAISE"

161x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ALTERNATIVES À LA VOITURE EN PAYS D’AIX

162x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DU COMITE COMMUNAL DES FEUX DE FORÊTS DES PENNES MIRABEAU

163x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'AMICALE DES SAPEURS POMPIERS CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS LES PENNES MIRABEAU/SEPTÈMES LES VALLONS

164x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ÉCOLE DES PARENTS ET DES ÉDUCATEURS (EPE)

165x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LE PENTATHLON PENNOIS - Exercice 2023

166x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE AMICALE BOULISTE LA BOULE PLATE - Exercice 2023

167x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE L'INFERNET-CADIERE - EXERCICE 2023

168x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU/CADENEAUX RUGBY - EXERCICE 2023

169x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU NATATION - EXERCICE 2023

170x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU HAND-BALL - EXERCICE 2023

171x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L' ASSOCIATION SPORTIVE VÉLO CLUB SAINT ANTOINE LA GAVOTTE - EXERCICE 2023

172x23 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L'ASSOCIATION SPORTIVE LES ARCHERS PENNOIS - EXERCICE 2023

173x23 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES LOCAUX MUNICIPAUX POUR LES ASSOCIATIONS

174x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION "NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP"

175x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION LÉO LAGRANGE MEDITERRANEE POUR LA GESTION DU RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) (Ex Relais Assistante Maternelle RAM)

176x23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION ASMAT POINT ACCUEIL

177x23 - CONVENTION DE PARTENARIAT ET D'OBJECTIFS 2023 – 2026 ENTRE LA VILLE DES PENNES-MIRABEAU ET L'ASSOCIATION MICRO-BULLES POUR LA GESTION DE LA MICRO-CRÈCHE «BULLE D’AZUR»

178x23 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS SUITE A AVANCEMENTS DE GRADE ET PROMOTIONS INTERNES

179x23 - CRÉATION D’EMPLOIS PERMANENTS

180x23 - RECRUTEMENT ET FIXATION DE LA REMUNERATION DES VACATAIRES

181x23 - MOTION DE SOUTIEN RELATIVE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ARDML SUDPACA À PROPOS DE FRANCE TRAVAIL