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Le Conseil municipal

Conseil du 25 janvier 2024

01x24 - ATTRIBUTION DE SUBVENTION A L'ASSOCIATION MINOTAURE ET COMPAGNIE

02x24 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION CULTURELLE ARMÉNIENNE POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARITATIVE

03x24 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION AGIR POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARITATIVE

04x24 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION CANTAREN POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CARITATIVE

05x24 - EXONÉRATION DE PAIEMENT AUX ACTIVITÉS CULTURELLES POUR LES ACCOMPAGNANTS DE PERSONNES HANDICAPÉES

06x24 - EXONÉRATION PARTIELLE TRIMESTRE JANVIER-MARS 2024 ÉCOLE D'ARTS PLASTIQUES

07x24 - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE DES PENNES MIRABEAU / ASSOCIATION TRANSCENDANCE

08x24 - CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 8 RANG 14 N°20

09x24 - CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 7 RANG 12 N°147

10x24- CIMETIÈRE DES CADENEAUX REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 9 RANG 2 N°9

11x24 - CIMETIÈRE DE BELLEPEIRE REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE

12x24 - CIMETIÈRE DU CHEF-LIEU REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 3 RANG 3 N°1

13x24 - CIMETIÈRE DU CHEF-LIEU REPRISE DE CONCESSION NON RENOUVELÉE - CARRÉ 7 POURTOUR O N°3

14x24 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'ÉTAT - DOTATION "FONDS VERT" – CAMPAGNE 2024

15x24 - DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN À L'INVESTISSEMENT LOCAL - CAMPAGNE 2024 - RÉNOVATION STRUCTURELLE ET THERMIQUE DE CINQ BÂTIMENTS SCOLAIRES

16x24 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC POUR L'EXTENSION DES HORAIRES D'OUVERTURE DES BIBLIOTHÈQUES – 2024

17x24 - ABANDON EXCEPTIONNEL DE LOYER - "TFROMENTIN"

18x24 - APPROBATION D’UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL MÉTROPOLITAIN

19x24 - AVANCE SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DES PENNES-MIRABEAU

20x24 - AUGMENTATION VALEUR FACIALE CHÈQUE DÉJEUNER

21x24 - PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ

22x24 - DÉCISION D’EXTERNALISATION TEMPORAIRE DES MISSIONS D’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.423-1 DU CODE DE L’URBANISME

Permanences

Monsieur le Maire reçoit, sur rendez-vous, les Pennois chaque vendredi matin afin d'échanger sur les sujets nécessitant un entretien direct.
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Opinions

Chaque mois, les groupes politiques de la collectivité peuvent s’exprimer sur les sujets de leur choix (article L.2121-27-1 du CGCT).
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Budget communal

Localisations

Application

Risques majeurs

Météo locale