VLPM

Liste des délibérations examinées ICI
Procès verbal / Ordre du jour / Transcription du conseil (mise en ligne après validation lors du prochain conseil municipal)

165x24 - TARIFICATION POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR DES ACTIVITÉS LIÉES A DES MANIFESTATIONS FESTIVES, CULTURELLES OU SPORTIVES

166x24 - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES CR 293 et CR 294 - ZONE D’ACTIVITÉS DES SYBILLES

167x24 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLE AK 153 – IMPLANTATION DE BORNES

168x24 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLE AK 153 - IMPLANTATION DE COFFRETS COUPE-CIRCUITS

169x24 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À ENEDIS PARCELLES AX 452 et 935

170x24 - DROITS DE SERVITUDES CONSENTIS À NEXLOOP FRANCE PARCELLE CY 634

171x24 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL PARTIEL AVEC LA SOCIÉTÉ JP FAUCHE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DES ÉQUIPEMENTS PUBLICS DU QUARTIER DE LA GAVOTTE

172x24 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION AC2N

173x24 - MISE A DISPOSITION D'UNE SALLE MUNICIPALE A L'ASSOCIATION NOUVEAU REGARD SUR LE HANDICAP

174x24 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE TINO ROSSI A L’ASSOCIATION PATTES DE VELOURS POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA CAUSE ANIMALE

175x24 - MISE A DISPOSITION DE LA SALLE CHALET FRÉDÉRIC MISTRAL A L’ASSOCIATION LES MAGICIENS PENNOIS POUR L'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION AU PROFIT DE LA CAUSE ANIMALE

176x24 - CONVENTION DE RÉSIDENCE ARTISTIQUE COMPAGNIE L’APICULA

177x24 - REMBOURSEMENT RÉGIE LOCATION DE SALLES MUNICIPALES - RÉSERVATION DE MME LUDOVINA

178x24 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT DANS LE CADRE DU PLAN «RUGBY - HERITAGE 2023»

179x24 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION MUNICIPALE A L’ASSOCIATION SPORTIVE PENNES MIRABEAU HANDBALL - EXERCICE 2024

180x24 - REPRISE DES CONCESSIONS EN ÉTAT D’ABANDON DANS LES CIMETIÈRES DU CHEF-LIEU ET DES CADENEAUX

181x24 - DÉNOMINATION DE LA CRÈCHE DES BOUROUMETTES «Crèche Francette MEPPI»

182x24 - DÉNOMINATION DE LA SALLE DE LA VOILERIE «Salle Annie MARTIN»

183x24 - CRÉATION D’EMPLOIS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

184x24 - INDEMNITÉS DE FONCTION MAIRE – ADJOINTS – CONSEILLERS MUNICIPAUX
MODIFICATIF SUITE À DÉMISSION D’UN ADJOINT MUNICIPAL

185x24 - ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

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Permanences

Conseillers municipaux
Pour obtenir un rendez-vous avec un élu municipal, contacter le standard de la mairie au 09 69 36 24 12

Conseillère départementale
Agnès Amiel reçoit sur rendez-vous le 2ème mardi du mois à partir de 18h
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
Tél. : 04 13 31 12 31

Conseiller régional
Maximilien Fusone reçoit sur rendez-vous les mercredis à partir de 17h30
Lieu : Salle des Bouroumettes, 7 chemin de Pierrefeu (à côté de la crèche)
tél. : 06 03 45 45 78
E-mail : maximilien.fusone@gmail.com

Député
Mohamed Laqhila reçoit les lundis et vendredi sur rendez-vous.
Bernard Fiocchi, collaborateur parlementaire de M Laqhila, assure une permanence tous les jours de la semaine
Adresse : Office Meeting, 485 Rue Marcellin Berthelot, 13290 Aix-en-Provence
Tél. : 06 14 33 85 94

Le Conseil municipal

Conseil du 26 septembre 2024

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