Le Conseil municipal

1^ère partie

• Liste des délibérations examinées ICI
•  Procès verbal comportant l'ordre du jour et la transcription du conseil ICI

Délibération

76x26 - Désignation des suppléants en vue des élections des sénateurs

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2^e partie

• Liste des délibérations examinées ICI
•  Procès verbal comportant l'ordre du jour et la transcription du conseil ICI

Délibérations

77x26 - Attribution de subvention à l'association pour le développement des alternatives à la voiture en Pays d’Aix

78x26 - Désignation d’un représentant de la commune - société publique locale énergies de Provence

79x26 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Jeunesse Sportive des Pennes-Mirabeau - Exercice 2026

80x26 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive le Pentathlon pennois - Exercice 2026

81x26 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Pennes-Mirabeau natation - Exercice 2026

82x26 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Élan sportif des Pennes-Mirabeau - Exercice 2026

83x26 - Attribution d'une subvention municipale à l'association sportive Aqua synchro pennois - Exercice 2026

84x26 - Subvention exceptionnelle «Athlète de haut niveau» - Exercice 2026

85x26 - Convention de partenariat ville des Pennes-Mirabeau / Tambourin Club Pennes-Mirabeau

86x26 - Convention relative à l’accueil des élèves de l’option théâtre du collège Simone de Beauvoir de Vitrolles sur des activités culturelles de la ville des Pennes-Mirabeau - Année scolaire 2026/2027

87x26 - Convention d’objectif et de partenariat entre l’association Minotaure et compagnie et la Ville des Pennes-Mirabeau - Année 2026/2027

88x26 - Remboursement d’arrhes réservation salle Tino Rossi

89x26 - Convention d’objectif et de partenariat entre l’association Sur les ailes du moulin et la Ville des Pennes-Mirabeau - Année 2026/2027

90x26 - Mise à disposition d’une salle association Amandiers Festi’vie

91x26 - Attribution de subvention à l’association de défense des locataires des logements sociaux de la commune des Pennes-Mirabeau – 2026

92x26 – Modification du règlement intérieur de l’espace famille 

93x26 - Contrat d’assurance responsabilité civile - Avenant n°1 

94x26 - Fourniture de produits et petits matériels d’entretien - Avenant n°2 au lot n°1

95x26 - Mise à jour du tableau des emplois et des effectifs

96x26 - Affiliation volontaire au Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale des bouches du Rhône – CDG 13