- Liste des délibérations examinées ICI
- Procès verbal comportant l'ordre du jour et la transcription du conseil ICI
Les délibérations
49x25 - Taux d'imposition 2025
51x25 - Vote du budget primitif du budget principal de la commune es Pennes-Mirabeau - Exercice 2025
52x25 - Remboursement suite à un sinistre - Mme Torki - sinistre du 29 février 2024
53x25 - Remboursement suite à un sinistre - M Ramond - sinistre du 13 décembre 2024
54x25 - Attribution de subvention à l'association "A2PV"
55x25 - Attribution de subvention à l'association "La clef des chants"
56x25 - Attribution de subvention à l'association "Escolo espenenco de lengo prouvencalo"
57x25 - Attribution de subvention à l'association "Les tréteaux de la commune"
58x25- Attribution de subvention a l'association "les magiciens pennois"
59x25 - Attribution de subvention à l'association "Pour la défense et la conservation du patrimoine"
60x25 - Attribution de subvention à l'association "Sur les ailes du moulin"
62x25 - Mise à disposition d’une salle - association "Tai chi chuan pennois"
64x25 - Modification du dispositif BAFA théorique à destination des pennois (16/25 ans)
65x25 - Création d’emplois permanents
66x25 - Plan d’actions relatif à l’égalité professionnelle
67x25 - Gratification d’un stagiaire de l’enseignement supérieur
69x25 - Attribution de subvention 2025 au Comité des œuvres sociales des Pennes-Mirabeau
